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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
5fd936e4e5f22d1b0e9aaf2c
12 mai 2020
12 mai 2020
[G] au contradictoire des époux [O], de la société [B] [T] & Fils, de la société JTM Parquet, de la société Design Parquet et de la société Rubio Monocoat.
Source officielleChambre civile
653a0692d0451e8318d0ea0d
25 octobre 2023
25 octobre 2023
ORDONNANCE N°325 N° RG 22/00935 N° Portalis DBV6-V-B7G-BIM3W SCI RUBIS C/ [N] [M] [F] [M] COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 25 Octobre 2023
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0d3fc25a97f0381f4c79
12 décembre 2014
12 décembre 2014
La société RUBIS PARTENAIRES (dite par abréviation RUBIS), société immatriculée depuis le 28 juillet 2003, exerce les activités d'intermédiaire financier, de conseiller en investissements financiers et
Source officiellechambre commerciale
615e0e51c25a97f0381f54df
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Par acte en date du 22 janvier 2014, la SAP RUBIS a interjeté appel à l'encontre de cette décision.
Source officielle8ème chambre
65a8d2afe12c85000874aeca
17 janvier 2024
17 janvier 2024
RUBIS IMMOBILIER C/ [I] Société SCP [V] ET ASSOCIES S.A.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163b800b88d7e4ae5cfe3a1
25 octobre 2010
25 octobre 2010
de la mise en état et invité la SA RUBIS TERMINAL à conclure au fond.
Source officielleChambre Sociale
626b8186d1fb03057d9a5279
28 avril 2022
28 avril 2022
[W] n'est pas prescrite à l'encontre de la société Rubis Terminal et que l'action de M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA02267_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Zoubritzky, pour la SCA Rubis. Une note en délibéré, enregistrée le 23 juin 2023, a été présentée pour la SCA Rubis par Me Zoubritzky.
Source officielle1ère chambre sociale
681306b88cc74354d6647587
3 avril 2025
3 avril 2025
Par déclaration au greffe du 16 janvier 2024, la société Rubix a formé appel de ce jugement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
630862535d4f3fc56380b0f5
25 août 2022
25 août 2022
Il possède plusieurs filiales dont une en France, la société Rubi France, qui commercialise les produits fabriqués en Espagne.
Source officielleChambre sociale 4-2
6867611fc173dff6a793372a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[S] présentées à l'encontre de la société Rubix France, - prononcer l'irrecevabilité des demandes de M.
Source officielleChambre sociale 4-2
6867611fc173dff6a793372c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La fin de non-recevoir tirée de l'autorité de la chose jugée soulevée par la société Rubix France doit donc être rejetée.
Source officielle4e chambre civile
644229b1d2fa6fd0f8040351
20 avril 2023
20 avril 2023
En l'état, la cour estime comme le premier juge qu'aucune faute contractuelle ne peut être imputée au garage Rubis Automobiles.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033f62ed28bf8a6aa78ca96
24 février 2017
24 février 2017
[B] et la société Rubis international en paiement de dommages-intérêts. M. [B] a appelé en intervention forcée M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a0bf14acdc6046d4727774b
16 avril 2026
16 avril 2026
Adresse 2] [Localité 3] Comparant Défendeur au recours, NOUS, Madame Caroline GUILLEMAIN, conseillère agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Madame Rubis
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9151c
9 mai 2014
9 mai 2014
Représentée par son Conseil, la société Prosegur Sécurité Rubis, venant aux droits de la société GRP Rubis, a, à l'audience du 20 mars 2014 développé oralement ses écritures, visées le jour même par le
Source officielleChambre Sociale
626a2f8171469e057d789b6d
27 avril 2022
27 avril 2022
CHAMBRE SOCIALE ET DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ORDONNANCE DU 27 AVRIL 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 07 Janvier 2020 APPELANTE : SA RUBIS
Source officielleChambre sociale 4-2
68676115c173dff6a7933690
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[S] à l'encontre de la société Rubix France, - juger irrecevables l'ensemble des demandes de M. [S], - confirmer le jugement en ce qu'il a débouté M.
Source officielleChambre sociale 4-2
6867611fc173dff6a7933728
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[T] présentées à l'encontre de la société Rubix France, - prononcer l'irrecevabilité des demandes de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6036cbbfbc6c196a3516f82f
3 septembre 2015
3 septembre 2015
[Q] demande à la cour de : - condamner la société Prosegur Sécurité Rubis, anciennement GRP Rubis à lui payer les sommes suivantes : * 42526 euros à titre de dommages et intérêts pour licenciement sans
Source officiellePage 1 sur 40