CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 résultats pour « Romain HAIRON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

6690c7570d808eb34e455646

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 - N° du dossier 18422 Intimés : Monsieur [V] [P], représenté par Me Romain

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

651e53cca81daa831884f725

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

de la SELEURL ARENA AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 et Me Romain HAIRON de la SELURL RHA, Plaidant, avocat au Barreau de PARIS Monsieur [L] [S] [Adresse 1] [

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6034bcd6f3d702a83da910d6

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

SIRET n° 390 046 167 00032, prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Eric AUDINEAU et assisté à l'audience de Me Romain

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

68e743153940dd585f4f752c

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

de PARIS - RG n° 1122001292 APPELANTE Société CABINET [V] (Immo City) SASU immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le numéro 732 000 914 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Romain

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03177_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

Romain Roussel Cera, rapporteur public, - les observations de Me Baldé, représentant M. C, et de Me Dubois, représentant la commune du Haillan. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a1fbca4cdc6046d47e9871d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Par ordonnance du 4 janvier 2023, le président du tribunal de commerce de Romans-sur-Isère a : - enjoint à la société C'est dans l'hair de payer à la société Next'one, en deniers ou quittances valables

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df8bd0d41e0057d43e3eb

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

économique et sociale de la cour d'appel de LIMOGES, le onze Mai deux mille vingt deux a été rendu l'arrêt dont la teneur suit ; ENTRE : Monsieur [J] [P], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Romain

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61635161a2ead9ed860b7001

Appel

17 décembre 2010

17 décembre 2010

AVIVA ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux ès qualités d'assureur de la société COSSON et FILS, ayant son siège social [Adresse 9], représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE

Source officielle