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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 8
679b1a7a38d42752285cfec7
28 janvier 2025
28 janvier 2025
l'affaire : contestation d'honoraires d'avocat DEMANDERESSE : Madame [B] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Comparante, assistée de Monsieur [E] [D], dûment mandaté DEFENDEUR : Maître Roland
Source officielleCour d'Appel
NS BVBA Société ASSEUROP -NV- Société d'Assurances AEGIS Xc/LA REUNION EUROPENNE GIE
6253c9b8bd3db21cbdd891e3
30 janvier 2006
30 janvier 2006
Roland, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a030
15 octobre 2007
15 octobre 2007
KG prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Postfach 1265 88228 WANGEN / ALLGAU (ALLEMAGNE) Représentée par Me Roland HOUVER (avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87969
28 novembre 2005
28 novembre 2005
LAVAL-LUEGER avoués à la Cour Ayant pour avocat Maître Christophe VERBEQUE du barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur Stéphane X... 5 Grance Rue Marcilly 45340 BEAUNE LA ROLANDE Représenté par Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f05e
2 mars 2011
2 mars 2011
pas opposées, devant Madame Bernadette BERTHON, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROLLAND
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946ec
22 août 2019
22 août 2019
Ayant pour avocat postulant Me Jean Michel LICOINE, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Grégory ROULAND, membre de la SELARL EQUITY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, - Madame B.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943cb
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947a2
10 octobre 2019
10 octobre 2019
Ayant pour avocat postulant Me LICOINE, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Grégory ROULAND, membre de la SELARL EQUITY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Monsieur E...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
633fc2d0e633183e2ee178bb
6 octobre 2022
6 octobre 2022
du public, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Bérengère VALLEE, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fd92176db2ccbbeab0f1d7a
2 juin 2020
2 juin 2020
Christian HOURS, Président de chambre Madame Anne de LACAUSSADE, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport ayant été fait à l'audience par Monsieur Christian HOURS
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944ac
21 mars 2019
21 mars 2019
Ayant pour avocat postulant Me Jean-Michel LICOINE, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Grégory ROULAND, avocat au barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6618cefe7935f50008be40e5
11 avril 2024
11 avril 2024
ALLIANZ ASSURANCES agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentées par Maître HOUPPE substituant Maître Xavier DELAVALLADE de
Source officielleChambre 17 (SC)
6a0ff600cdc6046d4789ed63
21 mai 2026
21 mai 2026
Nous, Marie-Dominique ROMOND, Présidente de Chambre à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assisté lors des débats en audience publique du 21 Mai 2026 de
Source officielleChambre 17 (SC)
69fd7e23cdc6046d47044582
7 mai 2026
7 mai 2026
Nous, Marie-Dominique ROMOND, Présidente de Chambre à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assisté lors des débats en audience publique du 07 Mai 2026 de
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MMNI S.A.S. EQ FRANCEc/S.A
6358cd78c40aa805a7864b3c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Ensuite au plan phonétique, la prononciation de deux mots est très proche voire identique, le 'HU' de HURAA se prononçant facilement 'HOU' pour le public français.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69fd7e1acdc6046d470444bc
7 mai 2026
7 mai 2026
COUR D'APPEL DE COLMAR SERVICE DES RETENTIONS ADMINISTRATIVES N° RG 26/01632 - N° Portalis DBVW-V-B7K-IYUC N° de minute : 172/26 ORDONNANCE Nous, Marie-Dominique ROMOND, Présidente de
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6a1139f9cdc6046d47a69089
22 mai 2026
22 mai 2026
COUR D'APPEL DE COLMAR SERVICE DES RETENTIONS ADMINISTRATIVES N° RG 26/01847 - N° Portalis DBVW-V-B7K-IY6T N° de minute : 194/26 ORDONNANCE Nous, Marie-Dominique ROMOND, Présidente de
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63c1056bbf9fd47c90a136c7
12 janvier 2023
12 janvier 2023
publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Bérengère VALLEE, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
627f48e3551627057d32e058
13 mai 2022
13 mai 2022
décembre 1976 à Cincinnati (Etats-Unis d'Amérique) De nationalité américaine Exerçant la profession d'artiste plasticien Demeurant 16, rue Brière de Boismont - 94160 SAINT-MANDÉ Représenté par Me Roland
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62721811228a02057de67397
3 mai 2022
3 mai 2022
: 'Quoi de mieux qu'une bonne fiesta pour digérer les repas de fêtes ' (') Fiesta and old classic house music all night long ! On lâche les chevaux'et on élimine l'aligot !'
Source officiellePage 1 sur 2