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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6162a32336ab09eb9a2fd7fd
29 mars 2013
29 mars 2013
même jour pour Mr [X] ET : Maître [Y] [C], pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la SA LUXOVIENNE PLATRERIE PEINTURE VITRERIE, demeurant [Adresse 4] REPRESENTE par Me Roger
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b76
7 octobre 2013
7 octobre 2013
RG : 11/ 02833 ---------------- 07 Octobre 2013 ---------------- Roger X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163b5331669d540ac7bab38
29 juin 2010
29 juin 2010
[S] [F] [Adresse 2] [Localité 17] représenté par Me Roger KOSKAS, avocat au barreau de PARIS, toque : K 0137 M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01488_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
, RO2, RO3, AU1, AU2 et AU3 ; 2°) de lui délivrer l'autorisation sollicitée en l'assortissant le cas échéant des prescriptions requises par l'article L. 511-1 du code de l'environnement ou, à défaut,
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163b5331669d540ac7bab39
29 juin 2010
29 juin 2010
[T] [J] [Adresse 7] [Localité 6] représenté par Me Roger KOSKAS, avocat au barreau de PARIS, toque : K 0137 M.
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87881
13 décembre 2005
13 décembre 2005
LE VIENNOIS S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929b7
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Roger X... C/ M. Jacques Y..., M. Pascal Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f768
23 mai 2012
23 mai 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Madame Marie Madeleine Précieuse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c105
26 mai 2008
26 mai 2008
Roger B... et la Macif à supporter les dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86b9e
7 octobre 2003
7 octobre 2003
VACANCES D'ENFANTS ET D'ADOLESCENTS, JEUNESSE AU PLEIN AIR ----------------------- ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du sept Octobre deux mille trois par Nicole ROGER
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be6
3 novembre 2014
3 novembre 2014
Elle justifie par sa pièce 2 que sur le site internet du Château ..., Monsieur Roger Y..., le châtelain qui a procédé à la visite guidée, se présente comme le responsable.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01413_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
La commune a produit une liste de quatre-vingt-treize désordres sur lesquels elle a demandé à l'expert de se prononcer.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00764_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Par la voie de l'appel provoqué, les sociétés Chicaud et associés et BET Roger demandent à la cour de condamner la société C2D, aux droits et obligations desquelles vient Me Aussel, mandataire liquidateur
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00019_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
E d'une part et la SAS Roger Martin d'autre part à hauteur de 60 % de la condamnation prononcée ; - condamné la SAS Roger Martin à garantir, d'une part, la SAS BEJT, et d'autre part Mme A et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cec
30 mai 2006
30 mai 2006
Hervé Z... conclut à l'irrecevabilité des demandes dirigées à son encontre "en ce qu'il vient aux droits de la SCP D... E... Z... et aux droits de la SCP F... D...
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9ce
17 juillet 2008
17 juillet 2008
NETHING de l'intégralité de ses demandes, - prononcé la résolution de la vente du 13 mai 2003, aux torts de la SCI Roger NETHING, - dit que la SCI Roger NETHING supportera les frais relatifs à cette
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
679481530175ed452fca58e8
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ateliers [Localité 17] et Compagnie ; condamner solidairement la société Ateliers Roger [Localité 17] et Compagnie, Me [P] ès qualités de liquidateur amiable de la société Ateliers Roger [Localité 17
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd866fe
10 septembre 2002
10 septembre 2002
Par actes sous seing privé du 25 février 1999, la totalité des parts a été cédée aux consorts X... qui ont pris le contrôle de la société Roger Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90be7
17 octobre 2013
17 octobre 2013
LA COUR Jean Roger X... est décédé le 4 octobre 2006 à Cublac laissant pour lui succéder ses deux enfants Michel X... et Mireille X... épouse Y....
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a913
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Les époux Z... viennent aux droits des consorts F....
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