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86 résultats pour « Rodolphe ROUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

65aa21e1a34ad1000858183b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Monsieur [E] [H] de nationalité française, ouvrier, demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] Représenté par Me Jessica BRACCO, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représenté par Me Rodolphe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d880

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

représentée par ses dirigeants légaux 3 rue des Dominicains 67160 WISSEMBOURG représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me COLOMBIER, avocat au barreau de LYON substitué par Me Rodolphe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df90

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

dirigeants légaux 744 rue de Sainte Colombe 42540 SAINT JUST LA PENDUE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me COLOMBIER, avocat au barreau de LYON substitué par Me Rodolphe

Source officielle
CA

6ème Chambre

671b35722edfb0b58c05ec63

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Mme [B] [O] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 6] (MAROC) [Adresse 5] [Localité 2] Représentés par Me Odile ACCARDI, avocat au barreau de LYON, toque : 1768 assisté de Me Rodolphe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a9e

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Rodolphe X... C/ Mme Nathalie X... C. R. I. F. O.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fcb

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Rodolphe X... C/ Mme Carole Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e3e

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Rodolphe X... C/ Mme Valérie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c879bd3db21cbdd855fc

Appel

2 février 2001

2 février 2001

FAITS ET PROCEDURE, Suivant acte sous seing privé en date du 28 décembre 1996, la société PIANOS DAUDE a vendu à Monsieur Rodolphe X... un piano demi-queue pour le prix de 130.000 francs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90235

Appel

5 février 2013

5 février 2013

ARRÊT DU 05 FEVRIER 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faiant fonction de Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0fcb8dca058e3e7a72

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Marie-Françoise ROUX,

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0dcb8dca058e3e7a40

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Marie-Françoise ROUX,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c4e

Appel

7 juin 2017

7 juin 2017

RÉFÉRÉ du : 7 JUIN 2017 ORDONNANCE No 35/ 2017 No RG : 17/ 01367 Monsieur Roger X...agissant en qualité d'ancien dirigeant de droit de la SARL M. V. R.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0dcb8dca058e3e7a4a

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Marie-Françoise ROUX,

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afd83bcaf505db696553

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Frédéric ZUNZ de la SELEURL MONTECRISTO, avocat au barreau de PARIS, et Me Aurélie ROQUES, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca28bd3db21cbdd8a3cc

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Rodolphe X... présentées en conséquence de l'accident du travail dont il a été victime le 29 janvier 2001. M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd924a1

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

Rodolphe Y...

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CA

Chambre sociale

627df83a0d41e0057d43e350

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aadb

Appel

26 février 2008

26 février 2008

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NARBONNE No RG 03 / 1068 APPELANTES : SAS ARYSTA LIFESCIENCE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité au siège social BP 80 Route

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb61dcece1704f574758c

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[X] (le salarié) a été engagé le 12 octobre 1992 par contrat à durée indéterminée en qualité de chauffeur poids lourds par la société Roger Martin (l'employeur).

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0dcb8dca058e3e7a42

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Marie-Françoise ROUX,

Source officielle

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