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9 résultats pour « Rodolphe COUSIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des étrangers

650d303f71dfcd8318200d36

Appel

10 août 2023

10 août 2023

après débats à l'audience du même jour, concernant : PARTIES EN CAUSE : Madame [I] [J] née le 10 Mai 1971 à AIN BEIDA (ALGÉRIE) [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 6] Assistée par Me Rodolphe

Source officielle
CA

Premier président

69940a83cdc6046d47a6f3fc

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

REGNIER, Ludovic, Patrick, COUSIN, Rodolphe, Marcel, Jean

SIREN 797562147Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

Cession sous acte authentique en date du 02/12/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 12 Rue de Brequerecque 62200 Boulogne-sur-Mer, Adresse du nouveau propriétaire: 7 Square Louis Auguste Blanqui 62230 Outreau

26/12/2025

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Ventes et cessions

ZONE UP URBANISME, COUSIN, Rodolphe, Christian, André

Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

Acte sous seing privé en date du 14/02/2025 enregistré au Service de l'Enregistrement de LA REUNION le 18/02/2025, Dossier Dossier 2025 00007912 Référence 9744P31 2025 A 005 Adresse de l'ancien propriétaire : . Les déclarations de créance seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

27/02/2025

Voir →

Immatriculations

CAFE TABAC DU CHATEAU, COUSIN, Rodolphe, Marcel, Jean

SIREN 794718965GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

Numéro et date de l'avis provisoire : 132A le 11/07/2013.

31/08/2013

Voir →

Ventes et cessions

CAFE TABAC DU CHATEAU, COUSIN, FRANCOIS, TALLEUX, POIDEVIN, Rodolphe, Nathalie, Isabelle, Claudine, Vincent, Bernard

SIREN 393919105GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

11/07/2013

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Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Madame [T] [K] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] DEMANDERESSE Représenté par Me Christophe BERNARD, avocat au barreau de BESANCON, substitué par Me Rodolphe

Source officielle
CA

1ère Chambre

6789fa470c7dc206c9eb7e53

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [R] [C] né le 15 Décembre 1989 à [Localité 5], de nationalité française, sans profession, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69e1bff5cdc6046d47879e2c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

février 2024 par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Montmorency N° Section : C N° RG : F 22/00207 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Ghislain DADI Me Rodolphe

Source officielle
CA

Rétention Administrative

63ca42519066fd7c90fc2386

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

APPELANT Monsieur X SE DISANT [E] [L] né le 16 juin 2002 à TUNISIE de nationalité tunisienne comparant en personne, assisté de Me Rodolphe PREZIOSO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64b8d09da5d4a205dbc5cdc3

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Madame Isabelle POUEY, Substitut général INTIMÉS Monsieur [R] [X] né le 14 juin 2003 à [Localité 5] (TUNISIE) de nationalité tunisienne Comparant en personne, représenté par Maître Rodolphe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd924a1

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

Rodolphe Y...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

63ca42529066fd7c90fc238c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Le cousin de ma mère a fait une attestation d'hébergement. Je n'ai pas de passeport, même en Algérie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a44

Appel

21 septembre 2015

21 septembre 2015

Ayant pour avocat Me FAIVRE, 1 B Place Jules ferry-56102 LORIENT CEDEX A...Rodolphe ...

Source officielle