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47 résultats pour « Raymond-Bernard DURAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

63b7ccf16b63637c907b7b52

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[Adresse 28] [Adresse 6] [Localité 13] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée à l'audience par Me Raymond-Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87cd3

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

A raison d'un conflit ancien existant entre les associés, Monsieur Raymond X... a pris l'initiative d'assigner le 5 novembre 2002 Monsieur Bernard X..., son fils, devant le Tribunal de Commerce de LYON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Raymond Xc/Monsieur Patrick Y

6253cae7bd3db21cbdd8c6df

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 02 SEPTEMBRE 2008 (Rédacteur : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président) No de rôle : 05/05474 Monsieur Raymond X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b52

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Pour retenir le classement de Mme Raymonde Z... en catégorie 8 de la convention collective, le Conseil de Prud'hommes retient pour seule motivation que « compte tenu de l'ancienneté de Mme Raymonde Z..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd86665

Appel

10 septembre 2002

10 septembre 2002

DU 10 Septembre 2002 ------------------------- M.F.B Raymond X..., Y... Z... épouse X... A.../ Jean Antoine Bernard B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89cbd3db21cbdd85c39

Appel

19 février 2002

19 février 2002

DU 19 Février 2002 ------------------------- M.F.B Didier Bernard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90872

Appel

5 juillet 2013

5 juillet 2013

Karine PONTCHATEAU, conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893cc

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

Le 4 octobre 1996, un bail rural a été conclu entre Bernardus Y... et l'E.A.R.L. de BAYONET, visant la parcelle BC3-commune de Sainte Livrade ; Bernardus Y... associé unique était soumis à l'impôt sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f03d

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

RG N : 10/ 01070 AFFAIRE : Gérard X..., Isabelle Martine Raymonde Y... épouse X... C/ Claude Z... épouse A..., Denise B... veuve Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c968bd3db21cbdd88408

Appel

15 mars 2006

15 mars 2006

Raymond D... Y... DE PARGAS S.C.I. DE PARGAS C/ Edward E... Priscilla A... épouse E... C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd9138f

Appel

31 mars 2014

31 mars 2014

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88c9e

Appel

2 octobre 2006

2 octobre 2006

Le 02 Octobre 2006 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Xavier X..., né le 17 Janvier 1976 à LA RÉOLE (33), de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f439

Appel

26 mars 2012

26 mars 2012

Bernard Y... de plus d'un mois à son poste de travail est reconnue comme constitutive d'une faute grave en ce que celle est injustifiée, durable parce que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1a8

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

C/ Raymond X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8caa5

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

Bernard X... demeurant...

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CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bf3

Appel

27 septembre 2013

27 septembre 2013

Karine PONCHATEAU, conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde

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CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90771

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

Karine PONTCHATEAU, conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde

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CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f85

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

Raymond X... C / S. A. R. L.

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CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fd0

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

Raymond Tous domicile élu chez Maître LOMBARD, 24 Cours Pierre Puget-13006 MARSEILLE AYANT POUR AVOCATS Me LOMBARD, 24 Cours Pierre Puget-13006 MARSEILLE Me SIMON, 41 Rue Roux Alphéran-13100 AIX EN PROVENCE

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CA

Cour d'Appel

6253cb8cbd3db21cbdd8dc0c

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 02660 Jugement (No 08/ 1577) rendu le 18 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Claude Edmond Raymond

Source officielle

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