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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02350_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Librairie Raconte-moi la Terre, qui exploite deux établissements de café-librairie, a recruté Mme B...
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88742
27 septembre 2006
27 septembre 2006
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 05/06356 CGEA DE MARSEILLE RAFONI AGS LOUIS DOUHAIRE C/ X... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d21
20 novembre 2001
20 novembre 2001
.- AU FOND DU 20 Novembre 2001 Rôle N' 98/20369 SA PRONUPTIA C/ RAFONI Grosse défivrée le.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cebd3db21cbdd8651b
11 décembre 2002
11 décembre 2002
AQUARON RAFONI Dominique Représentant des créanciers de la SNC X... AQUARON Bernard DE SAINT RAPT Commissaire à l'Exécution du plan de la SNC X... AQUARON C/ Yannick Y...
Source officielle5ème chambre sociale PH
670f58404ad0d5ee7d7e5bee
15 octobre 2024
15 octobre 2024
- elle emploie uniquement des rayonnistes, des préparateurs, des pharmaciens, des acheteuses et des esthéticiennes.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163014d4c6681071edf67bb
27 janvier 2012
27 janvier 2012
considéré que les signes n'étaient pas susceptibles d'être confondus ; Considérant que la société Aujan Industries fait valoir les arguments suivants à l'appui de son recours : le terme dominant 'RAONI
Source officielleCour d'Appel
6253c84ebd3db21cbdd84da8
20 mai 1999
20 mai 1999
Considérant que la prétention subsidiaire de Maître RAFONI, ès-qualités, en remboursement de la moitié des sommes versées par la société SOTTRANS à la société SSI en vertu de l'article 1214 du Code Civil
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e84
20 novembre 2001
20 novembre 2001
RÈle N' 98/17435 COMPOSITION LORS DES DÉBATS Conformément aux articles 786 et 910 du Nouveau Code RAFONI de Procédure Civile, sans opposition des parties et de leurs avocats, C/ SOLYDIFCAL
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e89
20 novembre 2001
20 novembre 2001
RÈle N' 98/17435 COMPOSITION LORS DES DÉBATS Conformément aux articles 786 et 910 du Nouveau Code RAFONI de Procédure Civile, sans opposition des parties et de leurs avocats, C/ SOLYDIFCAL
Source officielle8e Chambre A
615e0d9ec25a97f0381f4e54
22 mai 2014
22 mai 2014
APPELANT Maître Dominique RAFONI prise en sa qualité de liquidateur de la Société MAPAC né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] (13), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-françois
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02733_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Ratouit substituant Me Laridan, représentant le département du Var. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92eff
18 février 2016
18 février 2016
Madame X... a raconté dans sa plainte qu'elle a décidé de suivre l'individu, après qu'il l'ait injuriée et lui ait donné un premier coup de poing dans l'épaule ce qui n'est pas la marque d'une grande crainte
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00663_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
B et celles de Me Ratouit pour l'université Côte d'Azur. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle14e Chambre
61633c1a7eadebb7307d1f5b
28 septembre 2011
28 septembre 2011
[Z] [W] Maître Dominique RAFONI FIVA Monsieur [C] [R] Madame [V] [S] EPOUSE [Y] [R] DRJSCS Décision déférée à la Cour : Arrêt de Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOUCHES
Source officielleAvis
CADA:20154772
5 novembre 2015
5 novembre 2015
secrétariat le 06 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Péone-Valberg à sa demande de communication des documents suivants relatifs au restaurant d’altitude qui était situé près du Raton
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85823
5 juillet 2001
5 juillet 2001
la menace ; que si les relations conflictuelles des époux ne sont pas contestées, il ne ressort pas de cette pièce que les filles seraient directement concernées par ces disputes ; que Monsieur D... raconte
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1a7
17 mai 2011
17 mai 2011
Elle avait également reçu le message téléphonique du 14 octobre 2006 et raconte le désarroi de Didier Y...découvrant son infortune.
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6440d822e704a005d1ed70f3
19 avril 2023
19 avril 2023
«En même temps, raconte-t-il, son intelligence était indéniable'»'», - de dire et juger la SOCIÉTÉ DU FIGARO, en sa qualité d'éditrice du quotidien «'Le Figaro'», civilement responsable du directeur de
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87616
13 juin 2005
13 juin 2005
Dominique RAFONI RG N : 04/00666 - A R R E T No - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du treize Juin deux mille cinq, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00453_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
le 17 août 2022 son admission exceptionnelle au séjour sur le fondement de l'article L. 435-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile en se prévalant de ses emplois de " rayonniste
Source officiellePage 1 sur 28