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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-2

66b702733c6673575cac175c

Appel

9 août 2024

9 août 2024

Me Ralph BLINDAUER de la SELARL ROBESPIERRE, avocat au barreau de METZ Madame [Y] [I] [E], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Ralph BLINDAUER de la SELARL ROBESPIERRE, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

633d1fe062f5393e2eb44960

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

LAUREN FRANCE, Condamner la société RALPH LAUREN FRANCE à lui verser la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, Condamner la société RALPH LAUREN FRANCE aux dépens

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9315b

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

Ralph X... souhaite conserver des liens avec l'ensemble de ses enfants.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62e0d57ee8fd1e05797fa28a

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Sociale-Section 1 ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION DE L'INSTANCE vingt six Juillet deux mille vingt deux APPELANTES : Mademoiselle [Z] [K] [Adresse 1] [Localité 3], représentant : Me Ralph

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25PA05583_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

l’attente des jugements qui seront rendus par le tribunal judiciaire de Paris dans le cadre des procédures référencées sous les numéros RG 25/12866, 25/12867 et 25/12868 engagées contre les sociétés Ralph

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e5e

Appel

18 décembre 2017

18 décembre 2017

Greffier, lors des débats : Monsieur Ralph TSENG Ordonnance susceptible de recours conformément à l'article 916 du code de procédure civile, Contradictoire, signée par Monsieur Olivier BEAUDIER,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9092a

Appel

25 juillet 2013

25 juillet 2013

l'essentiel que : - la société TRAV-MI ne peut sérieusement soutenir qu'il s'est constitué une preuve à lui même alors même que Mme Z... gérante " prête-nom " ne veut signer aucun contrat, - qu'en fait, Raph

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

625fa53f8361df277dc59873

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

RAPHIE C/ [P] COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 19 AVRIL 2022 APPELANTE : SARL RAPHIE APPART' HOTEL SAINTE

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62db8f5f1d0e74effb5c07fa

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Sociale-Section 1 ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION DE L'INSTANCE vingt deux Juillet deux mille vingt deux APPELANT : Monsieur [N] [P] [Adresse 2] [Localité 3], représentant : Me Ralph

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62d8ec3caf72baeffb335cce

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Sociale-Section 1 ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION DE L'INSTANCE dix neuf Juillet deux mille vingt deux APPELANTE : Mademoiselle [R] [K] [Adresse 1] [Localité 5], représentant : Me Ralph

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62f1f8bc699dc905d4ce986c

Appel

8 août 2022

8 août 2022

Sociale-Section 1 ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION DE L'INSTANCE huit Août deux mille vingt deux APPELANT : Monsieur [S] [L] [Adresse 1] [Localité 4], représentant : Me Ralph

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6864c04a17fdd29c296516ca

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Me Christophe DESCAUDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1455 - N° du dossier cd 2413 Intimés : Monsieur [O] [L] président du conseil d'administration de la société [X], représenté par Me Ralph

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ed9

Appel

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Représentée par Me Ralph Y... substitué à l'audience par Me Z... A..., avocats au barreau de METZ UL CGT [...]                                     

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68709e3a7c3ffdb9560b07d3

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Janvier 2024 - Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2023047576 DEMANDEUR AU DEFERE Mme [G] [K] [Adresse 5] [Localité 11] Représentée par Me Ralph

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6879d5fb2db7cac9e5eb49bf

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Commerce de PARIS le 25 Septembre 2024 Appelant : Monsieur [O] [R] [Y] en sa qualité d'ancien directeur général de la SAS ALTIFORT elle-même présidente de la SASU ALTIFORT D2FC, représenté par Me Ralph

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6879d5fb2db7cac9e5eb49c1

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

PARIS le 25 Septembre 2024 Appelant : Monsieur [V] [B] [S] en sa qualité d'ancien directeur général de la SAS ALTIFORT et d'ancien directeur général de la société ALTIFORT FRANCE, représenté par Me Ralph

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6879d5fc2db7cac9e5eb49c3

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Tribunal de Commerce de PARIS le 25 Septembre 2024 Appelant : Monsieur [U] [L] [M] en sa qualité d'ancien directeur général de la SASU ALTIFORT elle-même présidente de la SASU TOBLER, représenté par Me Ralph

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6879d5fc2db7cac9e5eb49c5

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

en sa qualité d'ancien directeur général de la société ALTIFORT et d'ancien directeur général de la société ALTIFORT France, elle-même présidente de la société ALTIFORT HP SYSTEMS, représenté par Me Ralph

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6879d5fc2db7cac9e5eb49c7

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

directeur général de la société ALTIFORT et d'ancien directeur général de la société ALTIFORT France, elle-même présidente de la société L'INDUSTRIELLE DE TUYAUTERIE ET DE CHAUDRONNERIE, représenté par Me Ralph

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91320

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Ralph TSENG, Greffier, et signé par eux. Le Greffier, Le Président de Chambre,

Source officielle

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