AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
66b702733c6673575cac175c
9 août 2024
9 août 2024
Me Ralph BLINDAUER de la SELARL ROBESPIERRE, avocat au barreau de METZ Madame [Y] [I] [E], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Ralph BLINDAUER de la SELARL ROBESPIERRE, avocat au barreau de
Source officielleCh. Sociale -Section A
633d1fe062f5393e2eb44960
4 octobre 2022
4 octobre 2022
LAUREN FRANCE, Condamner la société RALPH LAUREN FRANCE à lui verser la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, Condamner la société RALPH LAUREN FRANCE aux dépens
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9315b
13 avril 2016
13 avril 2016
Ralph X... souhaite conserver des liens avec l'ensemble de ses enfants.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62e0d57ee8fd1e05797fa28a
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Sociale-Section 1 ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION DE L'INSTANCE vingt six Juillet deux mille vingt deux APPELANTES : Mademoiselle [Z] [K] [Adresse 1] [Localité 3], représentant : Me Ralph
Source officielleJuge des référés
DCA_25PA05583_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
l’attente des jugements qui seront rendus par le tribunal judiciaire de Paris dans le cadre des procédures référencées sous les numéros RG 25/12866, 25/12867 et 25/12868 engagées contre les sociétés Ralph
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e5e
18 décembre 2017
18 décembre 2017
Greffier, lors des débats : Monsieur Ralph TSENG Ordonnance susceptible de recours conformément à l'article 916 du code de procédure civile, Contradictoire, signée par Monsieur Olivier BEAUDIER,
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9092a
25 juillet 2013
25 juillet 2013
l'essentiel que : - la société TRAV-MI ne peut sérieusement soutenir qu'il s'est constitué une preuve à lui même alors même que Mme Z... gérante " prête-nom " ne veut signer aucun contrat, - qu'en fait, Raph
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa53f8361df277dc59873
19 avril 2022
19 avril 2022
RAPHIE C/ [P] COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 19 AVRIL 2022 APPELANTE : SARL RAPHIE APPART' HOTEL SAINTE
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62db8f5f1d0e74effb5c07fa
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Sociale-Section 1 ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION DE L'INSTANCE vingt deux Juillet deux mille vingt deux APPELANT : Monsieur [N] [P] [Adresse 2] [Localité 3], représentant : Me Ralph
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62d8ec3caf72baeffb335cce
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Sociale-Section 1 ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION DE L'INSTANCE dix neuf Juillet deux mille vingt deux APPELANTE : Mademoiselle [R] [K] [Adresse 1] [Localité 5], représentant : Me Ralph
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62f1f8bc699dc905d4ce986c
8 août 2022
8 août 2022
Sociale-Section 1 ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION DE L'INSTANCE huit Août deux mille vingt deux APPELANT : Monsieur [S] [L] [Adresse 1] [Localité 4], représentant : Me Ralph
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6864c04a17fdd29c296516ca
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Me Christophe DESCAUDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1455 - N° du dossier cd 2413 Intimés : Monsieur [O] [L] président du conseil d'administration de la société [X], représenté par Me Ralph
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ed9
31 janvier 2018
31 janvier 2018
Représentée par Me Ralph Y... substitué à l'audience par Me Z... A..., avocats au barreau de METZ UL CGT [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68709e3a7c3ffdb9560b07d3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Janvier 2024 - Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2023047576 DEMANDEUR AU DEFERE Mme [G] [K] [Adresse 5] [Localité 11] Représentée par Me Ralph
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fb2db7cac9e5eb49bf
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Commerce de PARIS le 25 Septembre 2024 Appelant : Monsieur [O] [R] [Y] en sa qualité d'ancien directeur général de la SAS ALTIFORT elle-même présidente de la SASU ALTIFORT D2FC, représenté par Me Ralph
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fb2db7cac9e5eb49c1
17 juillet 2025
17 juillet 2025
PARIS le 25 Septembre 2024 Appelant : Monsieur [V] [B] [S] en sa qualité d'ancien directeur général de la SAS ALTIFORT et d'ancien directeur général de la société ALTIFORT FRANCE, représenté par Me Ralph
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fc2db7cac9e5eb49c3
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Tribunal de Commerce de PARIS le 25 Septembre 2024 Appelant : Monsieur [U] [L] [M] en sa qualité d'ancien directeur général de la SASU ALTIFORT elle-même présidente de la SASU TOBLER, représenté par Me Ralph
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fc2db7cac9e5eb49c5
17 juillet 2025
17 juillet 2025
en sa qualité d'ancien directeur général de la société ALTIFORT et d'ancien directeur général de la société ALTIFORT France, elle-même présidente de la société ALTIFORT HP SYSTEMS, représenté par Me Ralph
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fc2db7cac9e5eb49c7
17 juillet 2025
17 juillet 2025
directeur général de la société ALTIFORT et d'ancien directeur général de la société ALTIFORT France, elle-même présidente de la société L'INDUSTRIELLE DE TUYAUTERIE ET DE CHAUDRONNERIE, représenté par Me Ralph
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91320
25 mars 2014
25 mars 2014
Ralph TSENG, Greffier, et signé par eux. Le Greffier, Le Président de Chambre,
Source officiellePage 1 sur 6