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6 928 résultats pour « Raies »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

69d895a8cdc6046d47bc1305

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

La société Les Sentinelles du Rail a formé opposition le 21 juillet 2021. 4.

Source officielle

Page 1 sur 347

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Annonces BODACC134 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ECOLE DE DANSE CARLA RAIESS

SIREN 882430416Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

18/06/2026

Voir →

Modifications diverses

Société Civile Immobilière "des Longues Raies"

SIREN 439420944Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

16/06/2026

Voir →

Créations

Raiess, Sami

SIREN 894276153Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

05/06/2026

Voir →

Créations

SCI LES RAIES

SIREN 102711207Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

Cette société n'exerce aucune activité.

22/04/2026

Voir →

Radiations

Raies, Ahmed

SIREN 880787254Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

17/04/2026

Voir →

CA

Chambre civile 1-3

6a191f5ecdc6046d47528d33

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

C/ Association RAID AVENTURE ORGANISATION ...

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69fc1ec0cdc6046d47e0a3c3

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

La rame de métro a subi un choc avant et, le véhicule de M. [H], un choc arrière gauche. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

5fd968da50e39d548d4b8002

Appel

6 février 2020

6 février 2020

, solidaires unitaires et démocratiques «Sud Rail» représenté par Monsieur O...

Source officielle
CA

19e chambre

5fd969f44ac31055c6ca5b48

Appel

5 février 2020

5 février 2020

La société British Steel France Rail a racheté la société Tata Steel France Rail par la suite. Monsieur N...

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdad1cdbb07466442b09023

Appel

20 mai 2019

20 mai 2019

La fixation de la porte coulissante est sommaire et n'est pas apte à supporter les efforts ; le rail haut de la porte s'affaisse et en empêche l'ouverture complète.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e07e43cdc6046d476a957e

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Je n'ai jamais décompensé, j'ai mis le son trop fort parce qu'il le fallait, dans le certificat on parle de purple rain, on en parle, c'est la musique que j'écoutais apparemment mais en fait j'écoutais

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155245

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

opérant dans la zone de compétence de la commission des thons de l'Océan Indien (CTOI) depuis 2008, comprenant les photos et vidéos relatives aux éléments suivants : - les espèces, notamment les espèces rares

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155191

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

opérant dans la zone de compétence de la commission des thons de l'Océan Indien (CTOI) depuis 2008, comprenant les photos et vidéos relatives aux éléments suivants : - les espèces, notamment les espèces rares

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160087

Appel

18 février 2016

18 février 2016

l'intérieur à sa demande de communication de ses feuilles de gestion personnelles journalières et détaillées pour la période du 1er janvier 2013 au 16 juin 2013 pendant laquelle il servait au sein du Raid

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155246

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

opérant dans la zone de compétence de la commission des thons de l'Océan Indien (CTOI) depuis 2008, comprenant les photos et vidéos relatives aux éléments suivants : - les espèces, notamment les espèces rares

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00845_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Sur l'appel principal du GIE Inéo Rail : 3.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_18PA03739_20230127

Admin. Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

La société Euro Cargo Rail a contesté auprès de RFF, par lettre du 11 septembre 2012, le bien-fondé de cette redevance.

Source officielle
CA

19e chambre

5fd972e31e652d5ffd1ebdc6

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Le 10 mai 2017, la société Colas Rail a également interjeté appel.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e86315cdc6046d4719b89f

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Il y a encore des difficultés diplomatiques, les routings se font rares, la période estivales arrivants aucunes perspectives d'éloignement ne peut être faite.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63c1050ebf9fd47c90a1359e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

d'urgence n'ont pu empêcher l'impact de la rame sur le corps.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL21441_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Montpellier de déclarer la Métropole Montpellier Méditerranée, la société anonyme d'économie mixte locale des transports de l'agglomération de Montpellier ainsi que les sociétés TSO, ETF, Razel-Bec, Egis Rail

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

662b43e3fe25450008314a8c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

(SUD RAIL [Localité 6] NORD), le syndicat Union des syndicats de la CGT FO des restaurations publique ferroviaire et de l'hôtellerie et le syndicat Union CGT restauration ferroviaire nord-ouest ont par

Source officielle
CA

3e chambre

60359a08dd96cebe3a5a6413

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

Les passages des rames provoquent dans l'appartement l'apparition de phénomènes vibratoires et acoustiques dont une partie est perceptible par l'homme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b119

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

Alors qu'il traversait, à pied, cette avenue pour se rendre à son lieu de rendez- vous, Christophe C... a été heurté par une rame de tramway, qui circulait dans le sens Orléans- Fleury- les- Aubrais.

Source officielle