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274 résultats pour « Rabouin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20171818

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

Monsieur X au poste de rabbin de Brumath ; 4) l'arrêté ministériel portant approbation·ou refus de la nomination de Monsieur X au poste de rabbin de Brumath.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

RABOUIN, Anais

SIREN 108834219Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

21/08/2026

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Dépôts des comptes

RABOUIN Plomberie Chauffage

SIREN 943282160Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

23/06/2026

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Ventes et cessions

RABOUIN PROCESS AUTOMOBILE, NETAUTO SERVICES

SIREN 340489194Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

En vertu d'un acte sous seings privés en date du 1er juin 2026, enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement de NANTES, le 5 juin 2026, dossier 2026 00037013, référence 4404P02 2026 a 02254. Domicile ancien propriétaire : 50 rue de la Rigourdière 35510 CESSION SEVIGNE. Domicile nouveau propriétaire : 92 route des Relandières 44850 LE CELLIER. Cession d'un fonds de commerce de préparation de véhicules à la vente, nettoyage, transport public routier de marchandises. Les op

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RENOVATION RABOUIN Julien

SIREN 922619564Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

17/05/2026

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Dépôts des comptes

RABOUIN PROCESS AUTOMOBILE

SIREN 340489194Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

04/03/2026

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CA

Chambre Premier Président

69fd70a4cdc6046d4702443a

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Par acte de commissaire de justice du 23 mars 2026, la Sarl Arcoax automobiles a fait assigner la Sci La raguinère devant la juridiction de la première présidente de la cour d'appel de Rouen, au visa de

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CA

Chambre commerciale 3-2

671894c6d8ceca1cd701939a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

La déclaration d'appel a été signifiée à la société Transport Rabouin le 30 mai 2024 par remise à personne habilitée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aade

Appel

14 février 2008

14 février 2008

CRÉDIT LYONNAIS n'est pas munie d'un titre exécutoire à l'encontre de la société Tissage RABERIN ET FILS (SARL), l'arrêt du 14 janvier 2004 visant une société RABERIN SA FILS (VALERIANE), et déclaré nulle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c19b

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Radouane X... C / Ilham Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd8542e

Appel

22 février 2001

22 février 2001

JJD/MLC SA RABERIN C/ X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b73e

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

P. 71 61102 FLERS CEDEX Représentée par Me DESDOITS, avocat au barreau d'ARGENTAN INTIMES : Monsieur Radouane X... ... 61800 CHANU Représenté par Me Jean- Michel ARIN, avocat au barreau

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CA

Avis

CADA:20165135

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

des documents suivants : 1) le ou les contrats de travail passés avec Monsieur X, tant ceux conclus antérieurement au 6 juillet 2015, date de la délibération du consistoire le nommant en qualité de Rabbin

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CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db49

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

No 10/ 01980 AFFAIRE : Radoine X... C/ S. A. R. L.

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CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f43c

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

Un enfant est issu de cette union : Radouane Y...né le 4 décembre 2001 à BASTIA.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

695bd6b875782d5f06dd8fcb

Appel

2 janvier 2026

2 janvier 2026

novembre 2025 assisté de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Madame [I] [Y], née le 15 Mai 1985 à [Localité 4] (ALGERIE), actuellement hospitalisé au CHS de [5] assistée de Maître Adélie RABOUIN

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CA

8ème Ch Prud'homale

68806c86bf1211186fbec903

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

---------------------------------------------------- APPELANT [J] [D] Représenté par Me Laurence SCETBON-DIDI, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE INTIME [P] [N] Représenté par Me Anthony RAGUIN

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CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c397

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

L'affaire a été ensuite débattue devant Michèle RAGUIN-GOUVERNEUR, conseillère et Pierre BARDOUX, conseiller (sans opposition des avocats dûment avisés), qui ont entendu les plaidoiries et en ont rendu

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

6708c03e445a086e2bcedef9

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

WIN-WIN.COM [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Pauline RABOTTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P130 à DÉFENDEUR S.A.S.

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CA

3ème Chambre Commerciale

6a1fb7e2cdc6046d47e8e349

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

barreau de PARIS INTIMÉES : Madame [F] [C] née le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 5] (POLOGNE) [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Benoît CHIRON de l'AARPI ASSOCIATION CHIRON-RAGUIN-KONNE

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CA

2e chambre 1re section

60363b838f8b3f9d836bb357

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Florence VIGIER, Conseiller, qui en ont délibéré

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CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d41c

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 septembre 2010 en chambre du conseil, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Xavier RAGUIN

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CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fbe

Appel

18 février 2016

18 février 2016

désigné par ordonnance du Premier Président en date du 31 Août 2015, entendu en son rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Xavier RAGUIN

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CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901b9

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Raddouan Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91431

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Octobre 2013 en chambre du conseil, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Xavier RAGUIN

Source officielle