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9 résultats pour « ROIGNOT Manon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés Premier Président

696a0698cdc6046d478080d6

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ENTRE : S.A.S. [5] [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 1] Non comparante représentée par Me Guillaume BREDON de la SAS BREDON AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me ROIGNOT Manon

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

644cb52356c9f0d0f8b6f1a9

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

représentée par Me Régis DURAND, avocat postulant inscrit au barreau de LYON et représentée par Me Guillaume BREDON de la SELAS BRL AVOCATS, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS substituée par Me Manon

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdcdf0e5b2dac49e38fb4c2

Appel

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Michel ROUSSON (Délégué syndical ouvrier) INTIMEE La société EDF Sise [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Julie BEOT-RABIOT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 substitué par Me Manon

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6538b4127ffc2c8318ee010f

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

ROUGNON, représentée par Me Garance DE MIRBECK, avocat au barreau de PARIS, toque : D1672 Société SMABTP ès-qualités d'assureur de la société ROUGNON et de la société SERTH, représentée par son représentant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

659f98293328fa00087a2624

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Subsidiairement, - Limiter le montant des condamnations à l'encontre de la société Rougnon à une quote-part qui ne saurait être supérieure à 50%, - Limiter la condamnation solidaire de la société Rougnon

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdad748cc85d769d11dad39

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

[T] a travaillé comme ouvrier maçon dans les sociétés exploitées par l'appelant, les Pavés Parisiens, Agora Développement et par son père [R] [S], dans la société Les Paveurs Parisiens.

Source officielle
CA

1ère Chambre

695caa9875782d5f06eed5cc

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

- que si la société APCC & Compagnie a réalisé les reprises « rossignols » pour le 22 juillet 2021 telles que demandées par le maître d''uvre depuis le 8 février 2021, les travaux de nettoyage des poteaux

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6027443267124f1900cc4917

Appel

10 février 2021

10 février 2021

jour de l'assemblée du 23 mars 2015 les questions évoquées, à savoir notamment, de confier à un architecte une mission d'audit de l'immeuble afin d'avoir une vue générale de l'état d'étanchéité des maçonneries

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00845_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Il mentionne la présence d'une succession d'épaisseurs aléatoires de basalte, altéré par endroits, et de rognons scoriacés probables entraînant des pertes d'injection en forage et se caractérisant par

Source officielle