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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre A - Civile
68f1d7587ffb526292dd6f80
15 octobre 2025
15 octobre 2025
état, assistée de Tony Da Cunha, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [P] [J] né le 15 Février 1963 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Alexandra
Source officielleChambre A - Commerciale
6268dd53b6a90a057d2a5a12
26 avril 2022
26 avril 2022
première instance 20/01321 ARRET DU 26 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [B] [J] né le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 6] ([Localité 6]) [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91daf
16 décembre 2014
16 décembre 2014
juridictionnelle de ANGERS) non comparante-représentée par Maître Yves PETIT, avocat au barreau du MANS INTIME : Monsieur Driss Y... ... ... 72000 LE MANS non comparant-représenté par Maître Alexandra
Source officielle2ème Chambre civile
65a0e9905bbe450008b2cd33
11 janvier 2024
11 janvier 2024
J2FR N° SIRET : 423 595 370 [Adresse 4] [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Charlène RICCOBONO, avocat au barreau de CAEN, Assistée de Me Alexandra REPASKA
Source officielleChambre A - Commerciale
67875462181ea8ef9c1d71ea
14 janvier 2025
14 janvier 2025
première instance 2019010708 ARRET DU 14 JANVIER 2025 APPELANT : Monsieur [D] [N], gérant de la SARL CONFORT HABITAT intervenant à titre personnel [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Alexandra
Source officielleChambre A - Civile
68f07f4847396eb608bc0662
14 octobre 2025
14 octobre 2025
LIBAN) [Adresse 3] [Localité 6] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2025-003149 du 12/05/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 7]) Représenté par Me Alexandra
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
AQUITAINE S.A.S. GROUPE IMMOBILIER MERCURE FRANCEc/S.C
67ef6fc97985d82da296f847
3 avril 2025
3 avril 2025
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe JOLLIVET de la SELARL AGORAJURIS, avocat au barreau de PERIGUEUX et assistée de Me Alexandra
Source officielleChambre A - Civile
661f66002313f20008a5259f
16 avril 2024
16 avril 2024
de première instance 1119000690 ARRET DU 16 AVRIL 2024 APPELANTS : Monsieur [C] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [E] [L] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Alexandra
Source officielleChambre A - Civile
661f66002313f20008a525a1
16 avril 2024
16 avril 2024
Tribunal d'Instance de LAVAL n° d'inscription au RG de première instance 1119000691 ARRET DU 16 AVRIL 2024 APPELANTE : Madame [I] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
Saisi par la salariée de diverses demandes dirigéesc/M. X
6253ca34bd3db21cbdd8a56f
12 juin 2007
12 juin 2007
- "Le ménage n'était jamais fait dans la chambre de Pierre-Alexandre. Vous faisiez faire le rangement à Bérénice et Clémence et leur demandiez de débarasser la table et de remplir le lave-vaisselle"
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfe542d85a267f3c783
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PARTIE : Monsieur LE PROCUREUR GENERAL [Adresse 3] [Localité 5] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857a1
31 mai 2001
31 mai 2001
1989, la cour d'assises des mineurs a condamné Patrick DILS à la réclusion criminelle à perpétuité pour avoir à MONTIGNY LES METZ, le 28 septembre 1986, volontairement donné la mort à Cyril Z... et Alexandre
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603699184c3e913b8d57ca89
24 septembre 2015
24 septembre 2015
juridictionnelle Totale numéro 2014/059081 du 14/01/2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE Association EUREKA SERVICES [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdd8
21 janvier 2009
21 janvier 2009
INTIMEES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD, RCS DU MANS No 440 048 882, venant aux droits de la SA AZUR ASSURANCES, pris en la personne de son représentant légal domicilié au siège sis, 10, Boulevard Alexandre
Source officielleChambre 4-2
6974bdeecdc6046d478b6d86
23 janvier 2026
23 janvier 2026
JANVIER 2026 N° 2026/ Rôle N° RG 22/05704 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJH7K S.A.S. [4] C/ [G] [V] Copie exécutoire délivrée le : 23/01/2026 à : Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88104
28 février 2006
28 février 2006
monsieur Daniel X... qui soutient avoir fait l'objet d'une discrimination en raison de son appartenance syndicale est, dès lors, recevable à agir à l'encontre de la Société SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIE en répara
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01456_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Elle soutient que : - le calcul auquel a procédé l'université pour établir sa note moyenne est erroné ; - l'examen " outil et simulation numériques (télé-enseignement) " qu'elle a dû repasser à la
Source officielleChambre Sociale
642fb7accece1704f57479b3
6 avril 2023
6 avril 2023
OCTANT DESIGN N° SIRET : 440 586 436 [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra COURNIL de la SCP VALIN COURNIL, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION
Source officielle12e chambre
6033a934735d815d4e2dec72
2 mai 2017
2 mai 2017
dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02079_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
dossier que l'offre de la société Silim Environnement a été jugée parfaitement adaptée et a obtenu une note supérieure notamment car elle proposait une fréquence augmentée de balayage manuel avec " repasse
Source officiellePage 1 sur 2