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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
63c649a7be43307c9013b294
10 janvier 2023
10 janvier 2023
PAUTHIER, Postulant, avocat au barreau de BESANCON, présent Maître [E] [D], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Vanessa MARTINVAL, avocat au barreau de BESANCON absente et substituée par Me Rémy
Source officielle1ère chambre civile B
5fdbde1482ffb4bd57698d8e
22 janvier 2019
22 janvier 2019
Rémy X... à payer à Mme Y...
Source officielleChambre 1-11 référés
69d49313cdc6046d475e7962
3 avril 2026
3 avril 2026
03 Avril 2026 N° 2026/165 Rôle N° RG 26/00058 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPRFC Entreprise MONSIEUR [M] [Y] C/ [T] [C] [F] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rémy
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02578_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : – le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, – les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, – et les observations
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01279_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
A, le l2 avril 2012 et dont il était actionnaire majoritaire, à hauteur de 99 %, la société Grisbi Limited, au titre de prestations informatiques.
Source officielle3e chambre civile
651fa55dc601f08318991767
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[Localité 11] (34) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] Représentés par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Rémy
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
5fdc1d0ba436e041575b078d
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Rémi C... l'arrêt à intervenir dans le cadre de l'appel interjeté par Maître X... et la SELARL X...
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ec2
4 décembre 2020
4 décembre 2020
35L7-V-B7D-B74FV Décision déférée à la cour : jugement du 29 mars 2019 -tribunal de grande instance de Paris - RG 17/17718 APPELANTS Monsieur [V] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Rémi
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6032809c358b2cb48559392b
19 janvier 2018
19 janvier 2018
1933 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 ayant pour avocat plaidant Me Rémi
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61631f4c8007cf6451ddcc83
6 mars 2012
6 mars 2012
[S] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-Loup PEYTAVI (avocat au barreau de PARIS, toque : B1106) toque : B1106 assistée de la SCP Rémi MOUZON (Me Rémi MOUZON) (avocats au barreau de PARIS
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163de16e9a173d6d859cbe9
3 décembre 2009
3 décembre 2009
Monsieur [U] [T] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 10] (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO) de nationalité congolaise demeurant Chez Madame [Y] [Adresse 1] représenté par Maître Rémi
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616337ef06e11dac7d76d126
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Me Martine BLANCK DAP de la SCP LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0238 INTIMÉE Société Civile DU [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Rémi
Source officielleChambre 2-4
626a2ed771469e057d789983
27 avril 2022
27 avril 2022
L'expert conclut page 17 : 'Il apparaît ressortir de l'étude et de la comparaison des graphismes en présence que les écrits qui figurent sur le testament querellé sont des contrefaçons serviles grossières
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
634113a658bc223e2e3f08d8
5 octobre 2022
5 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 juillet 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Sophie Masson, conseillère Monsieur Rémi
Source officielleChambre Premier Président
66177db5e5d80f0008c2e97c
10 avril 2024
10 avril 2024
de Rouen en date du 11 juillet 2023 DEMANDEUR : Monsieur [Y] [O] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Akli AIT-TALEB, avocat au barreau de ROUEN, substitué par Me Arnaud de SAINT RÉMY
Source officielleChambre 1-5
65a77c3e8121050008662b31
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ALLIANZ IARD Société immatriculée au RCS de Nanterre, représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Rémi JEANNIN de la SELARL SELARL JEANNIN
Source officielleChambre 4-2
6700d6c5836fac7141b7e7a6
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Rôle N° RG 20/00505 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFNRA [J] [D] C/ [K] [H] SAS SOMADISS ECOCUISINE Copie exécutoire délivrée le : 04 Octobre 2024 à : Me Rémy
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
603580335c2a67a582a3c883
14 avril 2016
14 avril 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller Madame Pascale WOIRHAYE, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdb147edf5c70a902c07842
11 avril 2019
11 avril 2019
audit siège en cette qualité N° SIRET : 838 431 013 00013 [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Nadia Bouzidi-Fabre, avocat au barreau de Paris, toque : B0515 ayant pour avocat plaidant Me Rémy
Source officielleChambre Sociale
6349007163d497adffda42ce
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Localité 4] Représentée par Me Isabelle LEDOUX, avocat suppléant Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Rémy
Source officiellePage 1 sur 4