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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9e2
8 janvier 2008
8 janvier 2008
SOCIETE D'ARMEMENT A LA PECHE JEGO QUERE C/ S.A.R.L.
Source officielleRéférés Civils
66975ea592a5b3e8ade13f8a
16 juillet 2024
16 juillet 2024
de Quéré à verser à la société SPO la somme de 4'000'euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SCCV le Domaine de Quéré à verser à la société Charles Geffroy la somme
Source officielleCHAMBRE EXPROPRIATIONS
ETABLISSEMENT PUBLIC AMENAGEMENT BORDEAUX EURATLANTIQUEc/S.C
626a2f2271469e057d789a24
27 avril 2022
27 avril 2022
.- 79, quai de Queyries, terrain à bâtir de 12.229 m², situé dans une zone moins attractive que la Zac Garonne Eiffel à 730,23 € ht /m², 9.- 104, quai de Queyries, terrain à bâtir de 2.279 m² à 816,32
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65fd2de2cd2eb700086bb092
9 janvier 2024
9 janvier 2024
attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT Frédérick RICARD Représenté par Me Claire LE QUERE
Source officielle7ème Ch Prud'homale
64a7b21c3bcaf505db696a4a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
de la SELARL MARLOT, DAUGAN, LE QUERE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES APPELANTE DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Madame [Z] [I] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Martin
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69fc1f8dcdc6046d47e0b9d8
6 mai 2026
6 mai 2026
/ S.A.S. [1] Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 1] du 08/09/2022 RG : 21/00236 Envoi en médiation Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sandrine CARON-LE QUERE
Source officielle7ème Ch Prud'homale
627df9620d41e0057d43e726
12 mai 2022
12 mai 2022
N° RG 18/03001 - N° Portalis DBVL-V-B7C-O2DG Association LA MAISON DES ENFANTS AU PAYS C/ Mme [C] [V] Copie exécutoire délivrée le :12/05/2022 à :Me LE QUERE
Source officielle7ème Ch Prud'homale
626b8184d1fb03057d9a5260
28 avril 2022
28 avril 2022
PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [I] [Y] Représenté par Me Eric MARLOT de la SELARL MARLOT, DAUGAN, LE QUERE
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef14
15 novembre 2011
15 novembre 2011
que réitérer sous une forme nouvelle mais sans aucune justification complémentaire pertinente, ceux dont les premiers juges ont connu et auxquels ils ont répondu par des motifs que la cour adopte ; Quen
Source officielle2ème Chambre
627f48f0551627057d32e124
13 mai 2022
13 mai 2022
Les condamner solidairement au dépens dont distraction au profit de la société Marlot, Daugan & Le Quéré.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66162be899851e0008f1e776
9 avril 2024
9 avril 2024
PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE VANNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [P] [M] Représentée par Me Eric MARLOT de la SELARL MARLOT, DAUGAN, LE QUERE
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6274bd552799a9057d5dd281
5 mai 2022
5 mai 2022
PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [M] [H] Représenté par Me Eric MARLOT de la SELARL MARLOT, DAUGAN, LE QUERE
Source officielle2ème Chambre
SCP PATRICK GONTARD, avocat plaidant au barreau D'AVIGNONc/Intimés
6870a1815b6604a26aae8911
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[N] [P] né le 28 Novembre 1994 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Serpil LEVET-TERZIOGLU de l'AARPI QUERE & LEVET AVOCATS, avocat au barreau D'ANNECY S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd93905
17 janvier 2017
17 janvier 2017
EN QUEUE aux dépens.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00678_20230214
14 février 2023
14 février 2023
G D, gérant de l'EARL Ferme de la Queue. Le 17 juillet 2017, l'EARL Ferme de la Queue, représentée par son gérant, a demandé l'autorisation d'exploiter les parcelles en cause.
Source officielle2ème Chambre
68e5f001940fdbe4ba07779d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il sera fait application de l'article 699 du code de procédure civile au profit de la société Marlot, Daugan & Le Quéré.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
666d2ecefa4d38000874dddf
18 janvier 2024
18 janvier 2024
par Me Anne-christine LAINE de la SELARL ACTI JURIS, avocat au barreau de RENNES INTIMEES [N] [F] Profession : Manipulatrice Radio Représentée par Me Eric MARLOT de la SELARL MARLOT, DAUGAN, LE QUERE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68709e407c3ffdb9560b0833
10 juillet 2025
10 juillet 2025
La SARL Stylo Queen a interjeté appel le 4.03.2025.
Source officielle1ère Chambre
65b35ee71d7564000872dd4e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
d'une assignation du 31 mars 2022 de la SCI du Quarré Courcy aux fins de rendre commune et opposable la mesure d'instruction.
Source officielle2ème Chambre
626cd2fcbd20aa057d9f3820
29 avril 2022
29 avril 2022
Autorisé la Selarl Marlot, Daugan & Le Quéré à recouvrer directement auprès des époux [M] les dépens exposés sans avoir reçu provision.
Source officiellePage 1 sur 63