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598 résultats pour « Poumo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fda9782936a7727c9fea9a9

Appel

14 juin 2019

14 juin 2019

EXPOSE DU LITIGE Le 27 juin 2013, Mme [X], salariée de la SA SGD , a déclaré présenter « un cancer des poumons- adénocarcinome pulmonaire», pathologie qu'elle souhaitait voir reconnaître comme une maladie

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20161747

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'entier dossier médical de sa cliente relatif à son passage aux urgences de l’hôpital Lariboisière le 31 janvier 2016, notamment la radiographie des poumons

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6a0d4988cdc6046d4745a96d

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

reconnaissance de maladie professionnelle du 2 mars 2020 a été présentée à la caisse primaire d'assurance maladie de la Savoie (la CPAM) pour [N] [O], décédé le 27 septembre 2018, pour un cancer des poumons

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e86311cdc6046d4719b84e

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Monsieur n'a pas fait l'objet de condamnation, il a eu un cancer des poumons. Il a suivi des soins pour faire face à la maladie.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64eedc5ebb2c32d969d35236

Appel

2 août 2023

2 août 2023

Le salarié a été placé en arrêt de travail en raison d'un cancer du poumon et de l'amygdale gauche le 16 novembre 2013.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a1a717acdc6046d47743f1e

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

] (l'employeur), a transmis à la caisse primaire d'assurance maladie de la [Localité 2] (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle du 31 août 2021 pour un « carcinome bronchique, cancer poumons

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL01571_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Un cancer du poumon lui a été diagnostiqué en 2015, dont il est décédé le 29 juillet 2018. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919f5

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

la cour : Arrêt rendu le 31 Octobre 2013 par le Cour d'Appel de NOUMEA (RG no : 12/ 255) Saisine de la cour : 17 Décembre 2013 APPELANTS Mme Monique Dégam X... veuve Y... née le 15 Mai 1956 à POUM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a01e

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Francis Y..., né le 1er février 1946, qui présentait depuis un an une tache du sommet du poumon droit a consulté le Dr C..., pneumologue à l'hôpital de Vannes, qui a profité d'un passage du Dr Sevray,

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf6acdc6046d47877ddd

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[N] [D] (la victime) a souscrit, le 19 février 2021, une déclaration de maladie professionnelle au titre d'un 'cancer du poumon avec ganglion', que la caisse primaire d'assurance maladie du Var (la caisse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6033a2b3739c8c5724648b48

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

CONDAMNE in solidum les sociétés MHCS, JAS Hennessy, Polmos Zyrardow SP. ZO.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a1a70aecdc6046d477404b0

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

la société [1] (la société), a établi une déclaration de maladie professionnelle auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 4] [Localité 5] (la caisse) mentionnant un 'cancer du poumon

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02457_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

L'augmentation de la taille du nodule présent dans le poumon droit a nécessité une nouvelle hospitalisation à compter du 13 octobre 2016.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b51f2cdc6046d47a0433a

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

: N° RG 25/07510 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QRSM APPELANT : Monsieur [R] [D] né le 03 Août 1986 à [Localité 5] (COTE D'IVOIRE) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jean-Jacques POUMO

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68e4a068cfbd3050592a1362

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Les métastases pulmonaires se forment, la plupart du temps, à la surface des poumons et non dans les bronches, contrairement aux cancers primitifs du poumon, et elles (les métastases) apparaissent lorsque

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64f17ef792dd7fd9692bbc8e

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Monsieur [K] [F] se disant [O] [K] ou [W] [K] né le 19 février 1997 à [Localité 3] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare être malade car opéré antérieurement au niveau des poumons

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162c833b820aa60963d846c

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

RENAULT TRUCKS du 1er octobre1956 au 31 mai 2000, a été atteint d'un cancer du poumon ; le 28 janvier 2008, il a souscrit une déclaration de maladie professionnelle au titre du tableau n° 30, imputant

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA02525_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

C D qui en est décédé, alors que la survie à 1 à 5 ans chez les patients atteints de mucoviscidose greffés de poumons est évaluée à 70-75% ; par suite, le tribunal ne pouvait conclure que la maladie de

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC03288_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

en réalité d'un terrain plat labourable vierge de toute construction ; il n'est pas justifié d'un arrêté de classement du site ; - il n'est pas davantage justifié au motif de la conservation d'un poumon

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69fd8364cdc6046d4704bc68

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[H] [X] s'est vu diagnostiquer un cancer broncho-pulmonaire, selon un certificat médical initial du 19 décembre 2014 faisant état d'un " carcinome infiltrant peu différencié localisé à l'apex du poumon

Source officielle