politiques, selon les dispositions légales prévues aux articles 8 à 9-1 de la loi n° 88-227 du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique : A - la « Première Fraction 

La société Biscuits Poult est spécialisée dans la conception et la fabrication de biscuits sucrés vendus sous marques de distributeur (MDD).

La SCP BRISSE-POUSTIS-GOBIN-VALEYRE-CLUS a relevé appel de ce jugement uniquement à l'encontre de la SEMARI.

[R], préposé de la BPARA, a signé ces courriers alors que sa délégation de pouvoir n'était pas valable, car consentie par M.

Les résultats d'analyse d'échantillons de poussières, repris dans le rapport, confirment et accentuent la différence de composition de la poussière présente sur les trois toits.

O R D O N N E Article 1er : Le dossier de la requête de l'Earl le Bourg est transmis au Tribunal administratif de Poitiers.

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de Mme B est transmis au tribunal administratif de Poitiers.

La requête reçue à la cour est adressée au tribunal administratif de Poitiers, compétent pour connaître de ce litige.

Par suite, un tel litige relève en premier ressort de la compétence du Tribunal administratif de Poitiers.

Par suite, un tel litige relève en premier ressort de la compétence du Tribunal administratif de Poitiers.

Un tel litige relève en premier ressort de la compétence du Tribunal administratif de Poitiers. En conséquence, il convient de transmettre à ce tribunal administratif la requête de M. A.

A B conteste diverses décisions prises par la police nationale, le maire de Poitiers et le maire de Buxerolles. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

; qu'il est occupé par cinq poules ; que la partie contenant la nourriture et le matériel pour les poules est fermée, évitant que des rongeurs soient attirés ; que le poulailler fait 2,28 mètres de largeur

La SARL Baud & Pougnier conclut à la confirmation du jugement, en ce qu'il a débouté M. et Mme [F] de toutes leurs demandes.

Le litige concernait un jeune poulain acheté par les époux X... à M. Z..., poulain qui s'est avéré atteint de lésions cervicales de nature congénitale.

VOX POPULI COMPAGNIE Grosse délivrée le à Selarl Favre de Thierrens...

Elles font encore valoir qu'elles n'avaient aucune expérience en matière d'élevage de poulettes au jour de la signature des devis puisque leur activité portait alors uniquement sur l'élevage de poules

La société Garage Poulat a une activité de réparation et entretien de véhicules.