DU POIZAT MAAF Arnaud Y...

Estimant que le dessin imprimé de ces caleçons imitait celui d'un des tissus de sa collection, la société SA Poizat Fournier a fait procéder à diverses saisies en contrefaçon.

2], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Jérémy CREPIN de la SELARL JC AVOCAT, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [W] [V], demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Camille POINAT

15 Mai 1964 à SAN PABLO (BRESIL) de Louis et de Josepha BATISTA de nationalité espagnole, demeurant 73, rue Gros Perrin 93700 DRANCY Prévenue, comparante, libre non appelante assistée de Maître POISAT

des personnes natives d'Afrique, des Antilles et du Brésil et qui comme telle, organise des soirées dansantes accueillant du public, a pris à bail des locaux d'environ 1. 500 m ² situés 19 bis rue Poizat

Jugement rendu (e) le 05 Septembre 2006 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 05/ 00358 Copies exécutoires délivrées à : Me Marie-Claude POISAT

. ; DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 11 OCTOBRE 2000, le Président a constaté l'identité du prévenu ; Maître POISAT, Avocat, a déposé des conclusions ; Ont été entendus : Monsieur le Conseiller

Appelant de l'ordonnance de maintien en rétention rendue le 16/01/2023 à 10h09 par Liselotte POIZAT, vice-présidente au tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre chargée des fonctions de juge des libertés

[W] [Z] né le [Date naissance 6] 1942 à [Localité 11] (59) de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 2] représenté par Me Nicolas POIZAT de la SELARL AVOCAJURIS, avocat au barreau de VALENCE

KONE C/ [Z] [F] Organisme MUTUELLE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR (MSA) Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pascal ALIAS - Me Camille POINAT Décision

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 15 novembre 2022, Mme B, représentée par Me Poisat, demande à la Cour : 1°) d'ordonner la production de l'entier dossier détenu par les services

Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : 07 NOVEMBRE 2019 à : Me Alexis MANCILLA, avocat au barreau de NICE Me Camille POINAT

SUR RIMANDOULE Mme [M] [V] épouse [Y] née le 17 Janvier 1982 à GUILHERAND GRANGES de nationalité française 420, Chemin de la Pigne 26160 FELINES SUR RIMANDOULE représentés par Me Nicolas POIZAT

Localité 3] Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 005844 - Plaidant : Me Marie-claude POISAT

attaquée : n° f25/02431 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 25 juillet 2025 APPELANT Monsieur [B] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Marie-Claude POISAT

le 27 juin 2025 par le tribunal judiciaire de Paris - RG n° 25/00124 APPELANT Monsieur [B] [R] Chez Mme [A] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Non comparant et ayant pour conseil Me Marie-Claude POISAT

Greffier, et que ces mêmes magistrats en ont délibéré conformément à la loi, dans l'affaire, entre : Monsieur Antoine A... 10 avenue de Verdun 92270 BOIS COLOMBES Comparant - Assisté de Me Marie-Claude POISAT

LONDRES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 4 rue des Petit Pères 75002 PARIS représentée par la SCP TAZE-BERNARD-BELFAYOL-BROQUET, avoué assistée de Maître POIDATZ