communautaire de la communauté de communes du Pays d'Alésia et de la Seine a décidé de créer une zone d'aménagement différé sur leurs parcelles cadastrées aux sections AI et ZA de la commune de Ménetreux-le-Pitois

Y... : 20 Rue Michelet 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représenté par Maître MOREL, Avoué assisté par Maître PILOIX, Avocat, (TOQUE 509) Monsieur B... Z...

07072023 Monsieur [P] [G], représenté par Me Jérôme PITON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0762 - N° du dossier 140723 Monsieur [W] [Z], représenté par Me Jérôme PITON, avocat au barreau de PARIS

Ecobat Expert, qui relevait plusieurs malfaçons dans l'exécution des travaux confiés à la Sarl Pitor Maçonnerie.

La société Piton Bleu Energie a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 88 kWc.

La SARL LE PITTO succombe, les dépens de l'instance en appel lui incombent.

LEU PITON GLACE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Aude CAZAL, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANTE Monsieur [Z] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alain

PITO a régulièrement fait appel de cette décision dans les formes et délai légaux.

SARL LECA-GPV U PITTORE Compagnie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) Compagnie d'assurances GENERALI IARD S. A.

Alors que les travaux étaient en cours, le terrain a été inondé à deux reprises, en septembre et octobre 2007, par les eaux de ruissellement de la route de Pitoys.

a condamné la SCI SIGB à remettre dans son état d'origine le mur séparatif, en ôtant le crépi de couleur orangée, en désolidarisant le portail de son immeuble du dit mur, duquel elle retirera tous pitons

EXPOSE DU LITIGE : La société PITON BLEU ENERGIE (ci-après la société) a pour activité la production d'électricité d'origine renouvelable.

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 2 janvier 2024, Mme B, représentée par Me Pitti-Ferrandi, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 31 octobre 2023 ; 2°) d'annuler

[G] [N] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Catherine CANU-PITOIS, avocat au barreau de Rouen DÉFENDEUR AU RECOURS : Maître [H] [P] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me

né le 31 Mai 1968 à PITON SAINT-LEU (LA REUNION) ... ... 69004 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Michèle BOCCACCINI, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Aux termes de cet acte, la SAEM BANQUE Socrédo a consenti à la société TE MOTU PITI un prêt d'un montant de 30.000.000 Fcfp au taux de 4,25 % l'an remboursable en 120 mensualités de 307.313 Fcfp.

Toutefois, il résulte de l'instruction que ce marché a été conclu avec la société Pitor Maçonnerie.

piéton empruntant ce trottoir en pleine journée, sans rechercher s'il était parfaitement visible et si la victime avait connaissance des lieux et ne pouvait ignorer la présence de cet obstacle ; or le piton