CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

62 résultats pour « Pietrzyk »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e72f

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

.-59410 ANZIN représentée par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me Bruno PIETRZAK, avocat au barreau de VALENCIENNES Association CROIX MARINE es qualités de curateur de

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6785ff9188a2258b37c9d6eb

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MJP AUTOS- ETAPE AUTO Représentant : Me Bruno PIETRZAK, avocat au barreau de VALENCIENNES S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6809c7425f55848ebdc19fcb

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

DÉFÉRÉE : Tribunal judiciaire de Dieppe du 6 mars 2024 APPELANTS : Madame [I] [W] née le 28 mai 1944 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 7] représentée et assistée par Me Emilie PIETRZYK

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b64

Appel

15 novembre 2001

15 novembre 2001

D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRET DU 15/11/2001 APPELANTE SARL B. prise en la personne de SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP CONGOS VANDENDAELE, avoués à la Cour Assistée de Me PIETRZAK

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6970844fcdc6046d47140723

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[I] [S] épouse [E] Représentant : Me Eric RAFFIN de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIMES Monsieur [U] [B], [N] [L] Représentant : Me Emilie DELIERE-PIETRZAK

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

642fb624cece1704f57475b2

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Jugement rendu par le tribunal judiciaire de Valenciennes du 08 Avril 2021 DEMANDERESSE A L'INCIDENT Société assurance Lloyd's of London [Adresse 17] [Localité 14] Représentée par Me Bruno Pietrzak

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6620b8d2bd6a8f00086abb95

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Décision rendue par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de Dieppe en date du 20 octobre 2023 DEMANDEUR : Monsieur [R] [J] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Emilie PIETRZYK

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f5ff2ee523525b14ffda4c

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Jean DUFFOUR, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [S] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Emilie PIETRZYK

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA00131_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

B, représenté par Me Pietrzak, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Nord de lui délivrer un certificat de résidence en qualité

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

6811b1d6f1c2315e26d1a0f6

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

R.G : N° RG 24/00902 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQAH [I] c/ [T] [V] [V] BD Formule exécutoire le : à : la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS ROGER Me Emilie DELIERE-PIETRZAK

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603748862f5e6126bc0b9aad

Appel

22 avril 2015

22 avril 2015

[N] [V] né le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 2] Madame [C] [K] épouse [V] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 3] demeurant [Adresse 4] [Localité 1] Représentés par Maître Bruno PIETRZAK

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01082_20220908

Admin. Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

B, représenté par Me Pietrzak, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet d'accéder à sa demande d'admission provisoire au séjour ; 4

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

668e2572fcf93851fdd64841

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

FOYER REMOIS BD Formule exécutoire le : à : Me Emilie DELIERE-PIETRZAK Me Clémence GIRAL-FLAYELLE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- SECTION INSTANCE ARRET DU 09 JUILLET

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

696b31dacdc6046d479dd89a

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

GRENKE LOCATION [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Emilie PIETRZYK de la SELARL PIETRZYK AVOCAT, avocat au barreau de DIEPPE INTIMEE : Madame [L] [U] née le 25 juillet 1975 à [Localité

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

62c7ca35cb8dca058e3e7b00

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Portalis DBVT-V-B7G-UHKJ Président du TJ d'Avesnes sur Helpe du 18 Mars 2022 APPELANT Monsieur [O] [E] né le 28 Juillet 1968 à Maubeuge 27 rue Léom Blum 59990 Estreux Représenté par Me Bruno Pietrzak

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

686df88fbdbdd86396f3910b

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

. : N° RG 24/00967 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQF5 ARRÊT N° du : 08 juillet 2025 Formule exécutoire le : à : Me Pascal GUILLAUME Me Emilie DELIERE-PIETRZAK COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c109c4bf9fd47c90a13dee

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE DIEPPE du 30 Novembre 2020 APPELANTE : Société ENTREPRISE [N] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emilie PIETRZYK

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66ff85a6a4ff9ec259c09627

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[Cadastre 2] [Localité 1] bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro C-59178/23/002245 du 04/10/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai représenté par Me Bruno Pietrzak

Source officielle
CA

ETRANGERS

62df83bdf7f152a441828652

Appel

23 juillet 2022

23 juillet 2022

[Z] [L] ; Vu l'appel interjeté par Maître PIETRZAK substitué par Me DUEZ venant au soutien des intérêts de M. 

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

66ff85a6a4ff9ec259c09625

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Cadastre 1] [Localité 2] bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro C-59178/23/002246 du 04/10/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai représentée par Me Bruno Pietrzak

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →