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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre sociale
6163e0fe925cfde12668379f
10 février 2010
10 février 2010
qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me David BALLY (avocat au barreau de PARIS) INTIME : Monsieur [B] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Comparant et assisté par Me Pierre
Source officielleCh. Sociale -Section A
6799c939d742d0b11d26bdc9
28 janvier 2025
28 janvier 2025
qualité audit siège N° SIRET 481 550 903 00027 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat postulant au barreau de Grenoble et par Me Pierre
Source officielleCh. Sociale -Section A
677e183a25a73d43aa4ae0c1
7 janvier 2025
7 janvier 2025
] [T] né le 13 juin 1969 à [Localité 4] (38) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat postulant au barreau de Grenoble et par Me Pierre
Source officielleChambre civile section B
69737d9dcdc6046d476c4602
20 janvier 2026
20 janvier 2026
-accordé le droit prévu à l'article 699 du code de procédure civile à la SELARL Avocats Chapuis associés, à Maître Pierre Doitrand et à la SELARL BSV Avocats.
Source officielleChambre civile section B
6970c2bdcdc6046d471b5dc4
20 janvier 2026
20 janvier 2026
-accordé le droit prévu à l'article 699 du code de procédure civile à la SELARL Avocats Chapuis associés, à Maître Pierre Doitrand et à la SELARL BSV Avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8aba2
10 janvier 2008
10 janvier 2008
ET AUTRES C / Jean-Pierre Y... Cie d'assurances AVIVA ASSURANCES Z... ENTREPRISE RENARD MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS-MAF S.
Source officielle3e Chambre B
615e0dd5c25a97f0381f4fd2
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Le lot portes des parkings et des boxes a été confié à la SAS Etablissements DOITRAND.
Source officielleChambre 1-3
62c7c942cb8dca058e3e7808
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[R] SCI LES HAUTS DE SEPTEMES C/ [D] [B] [A] [N] [J] [T] SA AXA FRANCE IARD SAS EIFFAGE ENERGIE MEDITERRANEE Société SMABTP SDC DU BATIMENT A LES HAUTS DE SEPTEMES Société ETABLISSEMENTS DOITRAND
Source officielle1ère chambre civile B
6163b7fdb88d7e4ae5cfe38a
8 février 2011
8 février 2011
INTIMES : Mme [K] [S] [F] [D] née le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 11] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Martine DOITRAND
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02812_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 20 septembre 2022, la commune de Champagne-au-Mont-d'Or, représentée par Me Doitrand, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal
Source officielleChambre 1-9
5fd9f74404df6c38741cee99
24 octobre 2019
24 octobre 2019
En dernier lieu et par arrêt infirmatif irrévocable rendu le 30 juin 2016 la cour de ce siège a entre autres dispositions, liquidé l'astreinte assortissant l'obligation de remise de ces pièces ordonnée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01952_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 juin 2021 et le 22 novembre 2021, la commune de Belleville-en-Beaujolais, représentée par Me Doitrand, demande à la cour : 1
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6033d27ab07bde8479b2bc44
24 mars 2017
24 mars 2017
CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 24 MARS 2017 APPELANT : CENTRE HOSPITALIER [Établissement 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Cécile CALVET-BARIDON de la SELARL DOITRAND
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03051_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que M. E avait critiqué en première instance le mode de calcul retenu pour déterminer le coefficient d'occupation des sols.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03048_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
devant la cour Par une requête enregistrée le 15 septembre 2021, le Syndicat départemental CFDT Interco du Rhône et le Syndicat National des Territoriaux CFE-CGC, représentés par la société d'avocats Doitrand
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03049_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
devant la cour Par une requête enregistrée le 15 septembre 2021, le Syndicat départemental CFDT Interco du Rhône et le Syndicat National des Territoriaux CFE-CGC, représentés par la société d'avocats Doitrand
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03050_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
devant la cour Par une requête enregistrée le 15 septembre 2021, le Syndicat départemental CFDT Interco du Rhône et le Syndicat National des Territoriaux CFE-CGC, représentés par la société d'avocats Doitrand
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03051_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
devant la cour Par une requête enregistrée le 15 septembre 2021, le Syndicat départemental CFDT Interco du Rhône et le Syndicat National des Territoriaux CFE-CGC, représentés par la société d'avocats Doitrand
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03052_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
devant la cour Par une requête enregistrée le 15 septembre 2021, le Syndicat départemental CFDT Interco du Rhône et le Syndicat National des Territoriaux CFE-CGC, représentés par la société d'avocats Doitrand
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03053_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
devant la cour Par une requête enregistrée le 15 septembre 2021, le Syndicat départemental CFDT Interco du Rhône et le Syndicat National des Territoriaux CFE-CGC, représentés par la société d'avocats Doitrand
Source officiellePage 1 sur 2