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93 résultats pour « Philippe BOUILLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

670f584a4ad0d5ee7d7e5c74

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

française Demeurant [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Lucie HASENOHRLOVA-SILVAIN de la SELARL CHALOUPECKY HASENOHRLOVA-SILVAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J009, Assisté de Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

68e894a4d8f6cc6d55dd3f74

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Adresse 4] [Localité 6] Représentée en tant qu'avocat constitué et plaidant par la SELARL CHALOUPECKY HASENOHRLOVA-SILVAIN, avocats au barreau de PARIS, toque J9 Ayant pour avocat plaidant Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93248

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

Représentés tous deux par Me Henri-joseph CARDONA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1533 Assistés sur l'audience par Me Philippe BOUILLET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1533 SARL ABEILLE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68fb978211af6ba0065f3d67

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

V-B7I-CJQCY Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Avril 2024-Juge de l'exécution de [Localité 6]- RG n° 24/80132 APPELANTE Madame [X] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92230

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Philippe Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f664

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Sylvie CALIXTE, avocat au barreau de MARTINIQUE DEFENDEURS : Monsieur Marcel Y..., ès qualité de représentant légal de son filsmineur Jean Philippe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

631c2b38bd7923fcb00afac8

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

BOUTILLET N° SIRET : B30 460 092 7 [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour avocat plaidant Me Philippe BROTTIER de la SCP BROTTIER, avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a594

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Bureau d'Études BRSI et de l'Entreprise Laurent BOUILLET, la S. A. R. L.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02083_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 9 juillet 2022, M. et Mme B, représentés par Me Bouillet, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon

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CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91172

Appel

20 février 2014

20 février 2014

représentée par Me Philippe PICHON, Avocat au barreau de LIMOGES, et Me MERGY, avocat, au barreau de LYON Monsieur Claude Y..., en qualité de curateur de Mme X...

Source officielle
CA

5e chambre civile

63be639a13ef607c90ab65e4

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Localité 13] ([Localité 13]) [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Jean Marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Romain BOULET

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f864f55d3e42c22e13b983

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Philippe VALLEIX, Président M.

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CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd944f3

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Représentée par Me Christelle MATHIEU, avocat au barreau de VALENCIENNES substitué par Me FENOGLI DÉBATS : à l'audience publique du 06 Février 2019 Tenue par Philippe LABREGERE magistrat chargé

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CA

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd87196

Appel

27 mai 2004

27 mai 2004

INTER BATIMENT SCP LE DORTZ ET BODELET M. Joseph D... M. DUPONT Expertise RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM E...

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CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897ca

Appel

5 septembre 2007

5 septembre 2007

C / SARL LE VIEUX BOUCHET SCP ROBINEAUD-FAVREAU-BERNUAU-AUGERAUD SEGARD Y... SCP BEHIN-CARELY-VIE Z...

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CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86c16

Appel

3 décembre 2003

3 décembre 2003

SCP DELAERE PHILIPPE ET ASSOCIES Y.../ M. José DOS Z... S.A.R.L. PRESQU'ILE AUTOMATISMES S.A. ASSURANCES GENERALES DE FRANCE Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dd0

Appel

3 décembre 2003

3 décembre 2003

SCP DELAERE PHILIPPE ET ASSOCIES Y.../ M. José DOS Z... S.A.R.L. PRESQU'ILE AUTOMATISMES S.A. ASSURANCES GENERALES DE FRANCE Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd18

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

PHILEAS de sa demande reconventionnelle.

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CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d8e

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me Philippe BOYER-MARROT, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANT d'une ordonnance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89050

Appel

23 janvier 2007

23 janvier 2007

d'inscription au répertoire général : 06 / 02659 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 MARS 2006 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 04 / 6405 APPELANTS : Monsieur Philippe

Source officielle

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