, Considérant que, pour un exposé complet des faits et de la procédure, il est expressément renvoyé au jugement déféré et aux écritures des parties; qu'il convient de rappeler que : * la société Pel

[W] [X], conducteur d'engins, au titre d'un accident survenu le 25 septembre 2012 à 09h, mentionnant que : ' Le salarié a glissé sur le marche pied de la pelle et s'est retenu à la main courante.

principal : constater que le solde du compte PEL est de 2475 euros, condamner M.

[Q] de restituer sans délai la mini-pelle et le fourgon et leurs accessoires. Par jugement du tribunal correctionnel de Saint-Malo du 11 février 2025, M.

[H] [T] tendant à enjoindre à la société Adler Pezler de produire les montants d'intéressement et participation ; Condamne la société Adler Pezler à remettre à M.

MATERIEL a interjeté appel d'un jugement rendu par le Tribunal Judiciaire ( Pôle de Proximité ) d'AIX-EN-PROVENCE le 28 mars 2022 qui l'a condamnée à procéder à ses frais au remplacement de la mini pelle

LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : E0022 Entreprise MAÎTRE [G] [B] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU

ATHENA prise en la personne de Me [H] [B], mandataire judiciaire de la société ACHETER-LOUER.FR ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU

PELLIER C/ E.U.R.L. COFRATEX S.A.S.

du 3 mars 2023, - Condamné l'EARL La Peyzie aux dépens de l'instance, - Condamné l'EARL La Peyzie à payer à la SARL Jally et Fils la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure

compenser l'attente de la livraison de la nouvelle pelle.

Il expose qu'il est un profane en matière de commercialisation de machine outils et qu'il n'aurait pas acheté la pelle VOLVO au prix critiqué s'il avait su que ladite pelle présentait plus de 6 000 heures

litigieuse à une société IBC qui a décliné, les factures de prétendues réparations ne sont en aucun cas rattachées à la pelle.

Le 5 mars 2020, la CNAC a délivré cette autorisation à la SCI Pelvé-Mesliers.

pelle en question.

S'agissant du défaut de stabilité de la pelle dans certaines configurations, ils rappellent que ce problème n'a pas été signalé lors de la procédure initiale du fonctionnement de la pelle ; ils ajoutent

Le 29 octobre 2015, la pelle 1374 a pris feu. La pelle 1378 a également pris feu, le 5 novembre 2015.

litigieuse et s'est engagé à lui livrer une mini-pelle neuve aux mêmes caractéristiques que la précédente, c'est-à-dire une mini-pelle COLTRAX CX 25, série DH00530, -constater que ce n'est qu'à la date