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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af46
6 février 2008
6 février 2008
AEROLYON, Maître Bruno NN..., commissaire à l'exécution du plan de la société AEROLYON et Maître Patrick MM..., représentant des créanciers de la société AEROLYON, qui demandent à la Cour de : - constater
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ad0
30 septembre 2014
30 septembre 2014
2011, date de la mise en demeure ; CONDAMNE MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c8d
23 juin 2017
23 juin 2017
* * * Propriétaires par voie de succession d'un terrain situé au Maroc, prés de Tanger, MM. Michel et Patrick X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6031eba10ab6df24b87befcb
5 juin 2018
5 juin 2018
MM Lucien, Daniel et Patrick X..., et Mme Marie-Christine X..., ont interjeté appel le 23 juin 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a81
10 mars 2017
10 mars 2017
(la « Succession Patrick X...» dans la « Succession Jacques X...») Et La « Succession Patrick X...» née le 13 Septembre 1956 à BARLETTA (ITALIE) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b79
1 décembre 2015
1 décembre 2015
De nombreux autres salariés de l'entreprise, travaillant sur des sites divers de l'entreprise (Mmes Sarah S... et Leslie T..., MM. Patrick P... et Fabien U..., formateurs, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90697
14 mai 2013
14 mai 2013
Votre comportement est particulièrement décevant et dans ces conditions, je ferai valoir mes droits. " ; Attendu que MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb
24 mars 2010
24 mars 2010
Patrick ... C/ Me Z... SCP C...- NN...- PP...- Mandataire liquidateur de S. A. S. KLARIUS ...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9432c
27 novembre 2018
27 novembre 2018
C/ Patrick P... M. Franck A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92487
20 mai 2015
20 mai 2015
Denis MM..., Mme Fabienne KK..., M. Christian TT..., Mme Catherine PP... épouse OO..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ea8
19 janvier 2018
19 janvier 2018
Patrick J... à garantir Mmes Anne-Marie Z..., épouse E..., Jacqueline Z..., épouse F..., Marie-Noelle Z..., épouse A..., MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd53
21 mai 2008
21 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Décembre 2007, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Francis MOUREU, Président de Chambre, qui a fait le rapport, Madame Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890c1
17 avril 2007
17 avril 2007
Patrick B... a sollicité par courrier un renvoi que la cour a rejeté.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01969_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée sous le n° 2501969 le 2 octobre 2025, MM. Michel B... et Patrick A...
Source officielleCour d'Appel
érer ou de faillite personnelle dirigéec/MM François-Dominique et Patrick X
6253ca84bd3db21cbdd8b3d9
10 mars 2008
10 mars 2008
Par ailleurs, MM X... cumulaient les fonctions au sein de ces deux sociétés, à savoir PDG d'Embadac et directeur général de Meyers pour M Patrick X... et inversement pour M François-Dominique X....
Source officielleChambre 3-2
65b35af61d7564000872dba6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Elle invoque également la responsabilité délictuelle de MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f6
28 mai 2013
28 mai 2013
Abrivard Dominique, Y...Patrick, L...Dominique, A...Jean-François, G...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6035f588a235e55b0e5a9543
22 janvier 2016
22 janvier 2016
Patrick BIROLLEAU, président et par Mme Patricia DARDAS, greffière à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
demeurant... – 26400 Crest Monsieur Alain MM... demeurant... Madame Marie-Claude NN... épouse MM... demeurant... Monsieur Sébastien C...
Source officielleCour d'Appel
PB Monsieur Franck Xc/La CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE D'AQUITAINE
6253ca41bd3db21cbdd8a78e
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Il produit aussi les attestations de MM. Z... et A.... S'il résulte de l'attestation de M. Z... que M.
Source officiellePage 1 sur 58
SARL KERELLOU, GLOAGUEN, Patrick Marie époux de Mme Nathalie Thoraval
Cession sous acte authentique en date du 01/07/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: Kerellou 29610 Garlan
07/09/2025
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MEUBLES MAURYTAVE, MME MAURY, Patrick, MAURY
Acte en date du 06/08/2024 enregistré au Tulle le 09/08/2024 sous le numéro Référence 1904P01 2024 A 00960 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Route de Collonges 19330 Saint-Mexant Adresse de l'ancien propriétaire: 60 Avenue Nationale 19700 Seilhac
13/09/2024
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MR CHEANG et MME MUY, CASSERT, Jean-Luc et Elisabeth, Patrick
Cession sous acte authentique en date du 28/07/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Rue D Enfer 78720 Cernay-la-Ville, Adresse du nouveau propriétaire: 4 Allée de la Butte aux Cailles 93160 Noisy-le-Grand
23/08/2023
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SARL MR MME BOLE PATRICK
11/12/2022
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MMP-MENUISERIE MANGINI PATRICK
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
04/11/2022
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