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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2e Chambre
6037573abd9a3434f9228c3f
9 avril 2015
9 avril 2015
N° 2015/150 Rôle N° 14/16925 SARL SOCIETE D'APPLICATION DE TECHNIQUES MODERNES C/ SARL RESSOURCES & MARKETING Grosse délivrée le : à : -Me Patrick
Source officielle1re Chambre B
61624a7da68110eae5b68ff1
15 mai 2014
15 mai 2014
Rôle N° 13/14488 [P] [X] C/ [F] [Z] SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE MEDITERRANEE Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ Me Patrick
Source officielle17e Chambre B
6034f4d13d987a22d2d8d715
21 juillet 2016
21 juillet 2016
PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 JUILLET 2016 N°2016/560 JPM Rôle N° 14/24437 [J] [G] C/ [C] [P] Grosse délivrée le : à : Me Patrick
Source officielle17e Chambre
60377e04d039cd59637458a1
17 mars 2015
17 mars 2015
CABINET [W] CENTRE ANTOINE LACASSAGNE Grosse délivrée le : à : Me Elise VAN DE GHINSTE, avocat au barreau de NICE Me Stéphanie BRAGANTI, avocat au barreau de NICE Me Patrick
Source officielle6e Chambre D
603415cf552e0a059ef8e07f
8 février 2017
8 février 2017
[A] [J] [E] [Y] [J] épouse [P] [Q] [K] [C] [J] C/ [U] [X] [J] [N] [J] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Patrick
Source officielle4e Chambre A
60347bd3cb7f7369c4ca92df
1 décembre 2016
1 décembre 2016
[D] [Z] épouse [B] [F] [Z] [U] [Z] épouse [G] Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] SARL GESTION BARBERIS Grosse délivrée le : à : Me Pierre-Vincent LAMBERT Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d344
15 janvier 2010
15 janvier 2010
C / SARL COCYBE Grosse délivrée le : à : Me DEPO Me LE DONNE réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de NICE en date du 07 Avril 2009 enregistré au répertoire
Source officielle17e Chambre
60339dd47d0ed5528557c48b
11 mai 2017
11 mai 2017
Rôle N° 16/10556 [T] [D] C/ SARL MANAIA DUJARDIN Grosse délivrée le : à : Me Audrey SASPORTAS- MENANT, avocat au barreau de NICE Me Patrick
Source officielle1re Chambre C
6162efbd8fe037d2cb4a05c7
14 juin 2012
14 juin 2012
[Adresse 1] représentés par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC - CHERFILS, avoués, plaidant par Maître Patrick
Source officielle8e Chambre A
6162d674a2a5768a176c557b
28 juin 2012
28 juin 2012
PROVENCE Maître [M] [C] pris en sa qualité de liquidateur de la SCI BASTIDES DU BORRIGO né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représenté et plaidant par par Me Patrick
Source officielle17e Chambre B
6034f4d13d987a22d2d8d716
21 juillet 2016
21 juillet 2016
, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Patrick LE DONNE, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b771
30 avril 2008
30 avril 2008
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Patrick LE DONNE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie- Pierre LE DONNE, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccd1
30 octobre 2008
30 octobre 2008
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Patrick LE DONNE, avocat au barreau de NICE INTIMÉ Monsieur Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85cfc
4 décembre 2001
4 décembre 2001
LE QUATRE DECEMBRE DEUX M]LE UN LA CHAMBRE COMMERCIALE DE LA COUR D'APPEL DE X... a rendu l'arrêt dont la teneur suit : opposant : -MAITRE HAMAMOUCHE CHARLES- HENRI demeurant 69 RUE SAINT MARTIN -95300
Source officielle11e Chambre A
60349b88e913db880e63b899
8 novembre 2016
8 novembre 2016
IARD Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b75e
25 octobre 2007
25 octobre 2007
AXA FRANCE, dont le siège social est : 26 rue Louis Le Grand-75119 PARIS CEDEX 02 représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, assisté de Me Patrick LE DONNE, avocat au barreau de NICE
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e1d
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Le 16 janvier 1999, le Dr Patrick Z... a établi un certificat médical de consolidation avec séquelles en mentionnant : " quelques lombalgies persistantes lors efforts ".
Source officielle4e Chambre A
60372b5608af4c065e0f1e39
28 mai 2015
28 mai 2015
le siège est [Adresse 5] représenté et assisté par Me Patrick LE DONNE, substitué par Me Emmanuelle MATTEI, avocats au barreau de Nice, plaidant LA SARL GESTION BARBERIS dont le siège est [
Source officielleChambre 4-4
68fb978611af6ba0065f43d5
23 octobre 2025
23 octobre 2025
DÉSISTEMENT Madame [K] [U], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane CHARPENTIER, avocat au barreau de NICE APPELANT Monsieur [J] [X], demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Patrick-marc
Source officielleChambre 1-2
65449cb1c71a6a83181c8c4a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel CARLES Me Joseph MAGNAN Me Patrick-Marc LE DONNE Décision déférée à la Cour :
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