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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
6162e4f07797cdb2f7583cc7
28 septembre 2011
28 septembre 2011
- les maîtres d'oeuvre DPM PATRASCO et CET INGENIERIE, formaient un groupement solidaire à l'égard du maître d'ouvrage.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91de5
18 décembre 2014
18 décembre 2014
.-44000 NANTES Représenté par Me Guillaume LE FOYER DE COSTIL de la SELARL LE FOYER DE COSTIL & PATRASCO, avocat au barreau de PARIS, toque : P0019 Assisté sur l'audience par Me Ruxandra PATRASCO de
Source officielle12e chambre
603245989290647bae284594
13 mars 2018
13 mars 2018
de la SELARL LE FOYER DE COSTIL & PATRASCO, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0019 - SARL IMMONEL [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01576_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C B a demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler l'arrêté n° PC 02B 352 23 B0012 du 22 février 2024 par lequel le maire de Ville-di-Paraso
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93420
6 juillet 2016
6 juillet 2016
née le 18 Octobre 1953 ... ... 20279 VILLE DI PARASO ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61636a8f22908a2ec611e8d5
12 mai 2011
12 mai 2011
Date naissance 4] 1944 à [Localité 6] demeurant tous deux [Adresse 2] représentés par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistés de la SCP LE FOYER DE COSTIL (Maître Ruxandra PATRASCO
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926d8
9 septembre 2015
9 septembre 2015
né le 19 Novembre 1929 à EVISA (20126) 20279 VILLE DI PARASO comparant en personne CONTRE : Mme Faiza Y...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162dcfdcadecb9ef7c7e053
23 mai 2012
23 mai 2012
d'héritier d'[X] [S] et d'[O] [T] épouse [S] [Adresse 6] [Localité 9] Représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avocats au barreau de PARIS, toque : L0044, postulant assisté de Me Ruxandra PATRASCO
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06329_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Cofflard, pour les associations " Les Amis de la Terre Paris " et " France Nature Environnement Paris ", et de Me Patrasco, substituant Me Falala,
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6263992681d302277d8e8c1c
22 avril 2022
22 avril 2022
26] Tous deux représentés par Me Pierre-yves SOULIE de la SELARL EGIDE AVOCATS, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉS Monsieur [Y] [IV] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Ruxandra PATRASCO
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0d18c25a97f0381f4bae
15 janvier 2015
15 janvier 2015
qualité audit siège représentée par : Me Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 ayant pour avocat plaidant : Me Guillaume LE FOYER DE COSTIL de la SELARL LE FOYER DE COSTIL & PATRASCO
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927de
7 octobre 2015
7 octobre 2015
née le 13 Janvier 1964 à VILLE DI PARASO (20226) ... CALVI 20260 ayant pour avocat Me Olivier CARDI, avocat au barreau de BASTIA M. Anthony X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fca483421aefbbef8ce3df6
25 novembre 2020
25 novembre 2020
Pharmacie [7] 89 37 52 16/9/15 Parashop [Localité 5] 28 7 21 17/9/15 Pharmacie [7] 92 54 38 18/9/15 Parashop [6] 51 31 20 19/9/15 Pharmacie [7] 87 66 21 21/9/15 Pharmacie [7] 68 48 20 24/9/15 Parasho
Source officielleChambre 1-2
680b1da92c124f4fd8d67298
24 avril 2025
24 avril 2025
copropriétaires du [Adresse 5] des [Adresse 10] et la SAS Reveille sollicitent de la cour qu'elle confirme l'ordonnance entreprise en ce qu'elle a mis hors de cause la société Cabinet Reveille, condamné la SCI Parasio
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907e1
26 juin 2013
26 juin 2013
Mme Jacqueline A... épouse B... est propriétaire d'une parcelle de terre située lieudit Salti, sur le territoire de la commune de Ville Di Paraso cadastrée section A no 274. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fde5f522ee2173a4bc4d364
22 juin 2018
22 juin 2018
. & PATRASCO, avocat plaidant du barreau de PARIS, toque : P0019 DÉFENDERESSE A LA SAISINE SAS AB DROITS AUDIOVISUELS venant également aux droits de la société STUDIO ANIMAGE à la suite d'une
Source officielleChambre 1-1
68ef2fb6e09691ce5f2b6ad6
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[F] [S] et la SCP [S] [9]-[S] de leur demande reconventionnelle, - dit n'y avoir lieu à exécution provisoire, - condamné Mme [H] aux dépens de l'instance, - accordé à Maître Patrico et à Maître D'Journo
Source officielle