Jean Pascal X...

Il a estimé par ailleurs que la parcelle D [Cadastre 10] de Mme [Y] était bien enclavée mais que rien ne permettait de dire que la servitude de passage devait nécessairement passer sur la parcelle D [Cadastre

F numéro 2655, - deux bâtiments édifiés sur la parcelle cadastrée section F no 2657, - une piscine, des espaces aménagés et des emplacements de parking sur la parcelle section F no 2659, - et trois

Il est constant que ce même lotissement comporte une parcelle noAE 16 en forme de passage appartenant à la succession d'une dame C... qui n'est pas dans la cause.

Cadastre 7], la famille [Y] ne détient plus rien après la rénovation cadastrale, cette parcelle figurant pour sa totalité dans les parcelles nouvelles A [Cadastre 5] et A [Cadastre 4] attribuées à la famille

Ils indiquent que rien ne justifie que la parcelle HC [Cadastre 3] soit évaluée selon une règle proportionnelle pour prétendre que la SIDR ait subi un préjudice de 40 398,12 € alors que cette même parcelle

le 26 février 1992 en tenant compte des parcelles exploitées par Bernard Y....

4]. 5- Les parcelles BV [Cadastre 1] et BV [Cadastre 2] sont grevées sur leur borne nord de deux servitudes de passage. 6- Une première servitude a été créée par acte des 30 mars et 5 avril 2001

Pascal X... avait repris possession des parcelles avant toute résiliation amiable ou à défaut judiciaire de ce bail ; qu'ils doivent réparer le préjudice résultant de cette reprise fautive intervenue

SUR QUOI LA COUR Madame X... prétend que la parcelle AD 172 ne serait pas la propriété de madame Z..., mais pour autant elle ne démontre pas que la parcelle AD 172 serait issue de la division de l'ancienne

-d'autre part, aux termes d'un contrat dit DE BAIL A FERME enregistré le 28 mars 1998, loué aux poursuivants 12 parcelles précisément désignées représentant une surface totale de 3 ha 47 a 53 ca, parcelles

Rien ne permet de dire au regard des constats d'huissier et photographies produites par les parties si la plante prend racine sur la parcelle 258 de Madame Y...ou sur la parcelle 257 des consorts A...

Pascal Z...

de la SCP PASCAL-VERRIER, avocat au barreau d'Auxerre, [Adresse 1] Madame [R] [G] épouse [T] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Régine PASCAL-VERRIER de la SCP PASCAL-VERRIER, avocat au

* * * EXPOSE DU LITIGE [Y] [K] était propriétaire d'une parcelle située sur la commune d'[Localité 14] cadastrée [Cadastre 12], laquelle a fait l'objet d'une division en deux parcelles,

, ne consistent en rien en une reconnaissance de leur possession d'une partie de cette parcelle.

de 1 500 euros en application des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile et aux entiers dépens' Il font valoir que : - leurs conclusions ont été rectifiées et ils ne demandent rien

Courant 2000, les époux [G] ont mis la parcelle n°[Cadastre 6] en copropriété, et ont fait créer sur les parcelles n°[Cadastre 7] et [Cadastre 3] une servitude de passage permettant d'accéder à la parcelle