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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
60320d383b79654547f7163e
4 mai 2018
4 mai 2018
à [Localité 3] demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée sur l'audience par Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fe6
4 mai 2018
4 mai 2018
Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée sur l'audience par Me Pascal LEMAITRE, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d062
21 janvier 2009
21 janvier 2009
Madame E..., ancien employeur de Pascale A..., déposait plainte pour détournement d'une somme de 2. 000 euros, et enfin Monsieur LEMAITRE indiquait avoir été victime de filouterie de taxi pour une somme
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f0
18 mars 2008
18 mars 2008
La vente a été réitérée par acte authentique du 24 octobre 2000 au rapport de Maître E..., notaire à Mamers, avec la participation de Maître de H..., la parcelle étant cadastrée ZL no 183.
Source officielleChambre Sociale
64534d0c37f394d0f8f66718
3 mai 2023
3 mai 2023
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DIEPPE, décision attaquée en date du 19 Octobre 2022, enregistrée sous le n° 22/00067 Monsieur [W] [X] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f1
18 mars 2008
18 mars 2008
L'Agence LEMAITRE et la compagnie AIG EUROPE concluent à la confirmation du jugement et sollicitent la condamnation de la SARL LES LIONS DU SAOSNOIS à leur payer des frais irrépétibles.
Source officielleChambre-1 civile et com.
686763a1a9510a2e90cf2606
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 3] CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE N° RG 24/01240 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQ3X-11 La société CHAMPAGNE HENRI LEMAIRE,société par actions simplifiée inscrite au registre
Source officielleChambre sociale 4-2
67f8a22a40b8f5486fedd8cf
10 avril 2025
10 avril 2025
Par courrier en date du 20 février 2014, la société Lemaire Tricotel a notifié à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd9074e
11 juin 2013
11 juin 2013
Pascal Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6e4
9 mai 2012
9 mai 2012
Pascal Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da3b
29 mars 2011
29 mars 2011
Pascal X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd906a8
14 mai 2013
14 mai 2013
Pascal Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a0f
23 octobre 2001
23 octobre 2001
GENEVIEVE LETHU 5 Passage du Cotre BP 22 17002 LA ROCHELLE CEDEX Représenté par Me Pierre LEMAIRE( avocat au barreau de POITIERS) lors des débats en application de l' article 945-1 du Nouveau Code de Procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2df
21 mai 2008
21 mai 2008
D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 21 mai 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07 / 02317 Madame Pascale
Source officielle1ère Chambre
628490b1498a54057d102ff8
17 mai 2022
17 mai 2022
La SCI du phare a fait construire une maison sur sa parcelle et le 6 mai 2017 l'entreprise de terrassement a arraché la haie située entre les parcelles [Cadastre 8] et [Cadastre 6].
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA04599_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Lemaire, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
635236a38c924eadffcc4764
20 octobre 2022
20 octobre 2022
contenance de 1 ha 41 a 60 ca ; - lieudit rue des Fonds parcelle [Cadastre 26] d'une contenance de 68 a 80 ca ; et commune de [Localité 20] fond Lemaire parcelle [Cadastre 29] pour [Cadastre 3] 92
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffdd
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Mme Pascale Z... Mme Marie-Christine C...
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0bc
7 février 2012
7 février 2012
Océane est donc elle aussi en difficultés au domicile de sa grand-mère, raison pour laquelle jusqu'à présent Océane rencontrait sa grand-mère au domicile de sa tante, Pascale.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01520_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
la situation particulière de cette parcelle.
Source officiellePage 1 sur 7
Lemaitre, Quentin, Pascal, Mathis
02/05/2026
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LEMAITRE, Frédéric, Dominique, Pascal
02/02/2026
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LEMAITRE, Pascal, Vincent
20/05/2025
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PASSservice, LEMAITRE, Frédéric, Dominique, Pascal
18/01/2022
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LEMAITRE, Frédéric, Dominique, Pascal, LEMAITRE
09/12/2021
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