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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
64c35c24f01612d969defe83
27 juillet 2023
27 juillet 2023
[N] [R] [GP] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Pascale EDWIGE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Intimés non représentés : Monsieur [ZC] [N] [GP] [Adresse 2] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e58
1 mars 2021
1 mars 2021
Demandeurs au déféré et appelants : Madame [J] [V] épouse [N] [Adresse 1] [Localité 1] Madame [P] [N] [Adresse 2] [Localité 1] Monsieur [Y] [N] [Adresse 1] [Localité 1] Représentés tous par Me Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e996
5 décembre 2011
5 décembre 2011
qualité de tutrice légale ... 97190 LE GOSIER Représenté par Me Patricia ANDREA (TOQUE 6) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Nadia Y... ... 97190 LE GOSIER Représentée par Me Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e07
4 février 2021
4 février 2021
octobre 2020, enregistrée sous le no 19/00481 Demandeurs au déféré et Appelants : Monsieur [W] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Madame [V] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Représentés tous deux par Me Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94b00
26 octobre 2020
26 octobre 2020
Représentée par Me Pascale EDWIGE, (TOQUE 45) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART et ayant pour avocat plaidant Me Philippe DUBOIS, au barreau de PARIS INTIMÉE : Madame S...
Source officielle1ère Chambre
669a0191bf9da27f384b0d26
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[D] [O] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Pascale EDWIGE, avocat au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin /Saint-Barthélémy (Toque 77) INTIMEES : S.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre
62833c245a52a8057d99182d
16 mai 2022
16 mai 2022
Maryse Rugard-Marie Avocat 'MRM', avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART La Caisse Régionale de Credit Agricole Mutuel de la Guadeloupe Petit-Pérou 97139 Les Abymes Représentée par Me Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9182e
23 juin 2014
23 juin 2014
Son avocat, Me Pascale EDWIGE, qui l'avait représenté lors de la première audience, faisait savoir par courrier du 21 mai 2014 qu'elle avait choisi de ne plus représenter le CGOSH, mais qu'elle avait établi
Source officielle2ème Chambre
65b35cab1d7564000872dc76
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de Saint-Martin et Saint-Barthélémy en date du 14 mars 2023, rendu dans une instance enregistrée sous le n° 22/00124 APPELANTE : Madame [N] [B] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ad2
13 mars 2017
13 mars 2017
APPELANTE Association KARUKERA HANDICAPES MOTEURS ADULTES 93 bis boulevard du Général de Gaulle 97190 LE GOSIER Représentée par Maître Pascale Caroline EDWIGE (Toque 77), avocat au barreau de GUADELOUPE
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92622
6 juillet 2015
6 juillet 2015
INTIMÉE SARL PRESTATION MARIE 704 Résidence Louisy Matthieu 97139 ABYMES Représentée par Maître Pascale Caroline EDWIGE (Toque 77), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910e1
3 février 2014
3 février 2014
INTIMÉE Madame Marie France Z... ... 97190 GOSIER Représentée par Maître Pascale caroline EDWIGE (Toque 21), avocat au barreau de la Guadeloupe COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a9
19 octobre 2015
19 octobre 2015
CALVAIRE (Toque 26) substitué par Maître Jean-Claude BEAUZOR, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Marie-Louise X...épouse Y... ... 97139 97131 PETIT-CANAL Représentée par Maître Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd1f
22 avril 2011
22 avril 2011
RG N : 10/ 00678 AFFAIRE : Edwige X... C/ Nicolas Y...
Source officielle1ère ch. civile
6347ac8229ffd2adfff4f4df
12 octobre 2022
12 octobre 2022
et l'emplacement des bornes à implanter pour les parcelles suivantes : parcelle AB n°[Cadastre 7] avec la parcelle AB n° [Cadastre 6], entre les points A et G délimités par le géomètre, . dire si la
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
épouse S..., Michel Sainte-Croix Q..., Edwige Q... épouse S..., Michel Sainte-Croix Q..., Edwige Q...
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940ac
29 juin 2018
29 juin 2018
Franck et Patrick Z..., Mme Françoise Z... prient la Cour, par dernières conclusions du 28 juin 2016, de: - dire que le droit de passage bénéficiant à la parcelle cadastrée [...] sur les parcelles [.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa07
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Il exposait qu'il était propriétaire indivis de ces parcelles en vertu de différents actes notariés intervenus entre 1999 et 2001, que Edwin X... s'était installé sur ses terres au mois de mai 2006 sans
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01933_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Si quelques constructions sont situées au nord des parcelles cadastrées section AH n°96 et 128, ces deux parcelles jouxtent au sud et à l'ouest, des parcelles boisées, également classées en zone N.
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885d4
23 juin 2006
23 juin 2006
Y... 22, rue Anatole France 97200 FORT-DE-FRANCE Représenté par Me Marie-Alice ANDRE-JACCOULET, de la SCP ANDRE-JACCOULET, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMEE : Madame Edwige Marcelle Z... épouse
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