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138 résultats pour « Pascal BECKER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

61628876dafa129e399518f6

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

APPELANT : SAS PRADA RETAIL FRANCE prise en la personne de son Président, ayant son siège social [Adresse 2], représentée par Maître Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0de5c25a97f0381f502c

Appel

4 octobre 2013

4 octobre 2013

ayant son siège social [Adresse 1], - Société de droit italien PRADA SPA prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 4] ( ITALIE), représentées par Maître Pascale

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fd93be112b007214777a54a

Appel

16 mars 2020

16 mars 2020

Par courrier du 23 avril 2013, la Sas Razel-Bec faisait part à M.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69d9ddf6cdc6046d47d95b61

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[C] [G] à payer à la BECM la somme de 300 707,92 euros au titre du compte courant, et, avant dire droit, invitant enfin la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c8bd3db21cbdd89365

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

de leur demande reconventionnelle contre la SAFER LANGUEDOC ROUSSILLON, -rejeté la demande de dommages-intérêts de Maître Olivier Z... et de Maître Pascal A..., contre la SARL CHATEAU DE BECK, -condamné

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dcf

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Aude DARDAILLON de la SCP Philippe SENMARTIN et associés, avocat substituant Me Thomas D'JOURNO, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE Maître Pascal

Source officielle
CA

Chambre 1-9

66878c9405d6f7f678d48e2a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dabd3db21cbdd866f3

Appel

5 juillet 2002

5 juillet 2002

N° 2 B 97/05609 Minute N° 2 M 697.2002 Copies exécutoires à : Maître BECKERS Maître WYBRECHT-HIRIART La S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

652a30157ed1ea8318112391

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

CONDAMNE la société BEC CONSTRUCTION PROVENCE à payer à M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

65a0ef325bbe450008b2cfae

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Me Christine DAUVERCHAIN en sa qualité de mandataire liquidateur de la SAS Bureau Etudes Commercialisation Industrielle dite Beci

Source officielle
CA

4e chambre

5fd930b3483ab0108f00c86c

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

La société BECI BTP a fait l'objet d'un agrément du maître de l'ouvrage à hauteur de 180 000 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91557

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

En l'espèce, il résulte de ses conclusions que Pascal X...reconnaît que son salaire était supérieur au SMIC.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26DA00529_20260311

Admin. Appel

11 mars 2026

11 mars 2026

d’un immeuble de dix logements sur un terrain situé rue de Oyats sur le territoire communal, parcelles cadastrées 108 CL 173 et 108 CL 174.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ebbd3db21cbdd89949

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

SUR CE Par acte authentique signé auprès de Maître X..., Notaire à BERCK, en date du 21 juillet 1995, Monsieur Raoul A... et Madame Christiane B... ont vendu à Monsieur Pascal F...

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65b35ea41d7564000872dd32

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

divorcée BEGUE de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] [F] [S] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] [D] BECK de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] [R] BECK

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CA

4e chambre

62833c595a52a8057d99196b

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Ces travaux ont été confiés à plusieurs entreprises dont la société BECP, titulaire du lot chauffage-plomberie, assurée auprès de la société MMA Iard.

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CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d65

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

2012 11/ 0375 C ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU trois Décembre deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Pascal

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

6163ee823ae8501efbbc537f

Appel

2 décembre 2009

2 décembre 2009

ayant son siège [Adresse 4] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Maître RODIER avocat INTIMES SOCIETE BUREAU D'ETUDES ET DE CONSEIL TECHNIQUES - BECT

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd987ca98c91e77b725e45b

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Par exploit du 30 janvier 2009 la société BECM a fait assigner M.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63b7cc876b63637c907b78bf

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle