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3 877 résultats pour « Parade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd9b3bbbc0652a924187df6

Appel

4 décembre 2019

4 décembre 2019

CONSTATER que la société LES OUVRIERS DU PARADIS UNITED BABYLONE s'est trouvée depuis cette date dans les liens contractuels d'un louage de choses, CONSTATER que la société LES OUVRIERS DU PARADIS

Source officielle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6a1a7591cdc6046d4774db46

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

1] [Localité 1] représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Arthur Dehan, avocat au barreau de Reims, avocat plaidant INTIMÉE SCEA Le Paradis

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fda1050f8ba3853554b3fae

Appel

4 octobre 2019

4 octobre 2019

Les sociétés MVLR et L'Arche du Paradis ont été placées en redressement judiciaire.

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fdbc868cd4d85a750bb63d5

Appel

30 janvier 2019

30 janvier 2019

substitué par Me Anne-Cécile Y... de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0497, avocat plaidant INTIMÉE SCI PARDÈS

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e07e43cdc6046d476a957e

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

J'avais une rationalisation dans le vide, je sentais que c'était ma place d'être dans l'hopital, j'étais dans un petit paradis avec 27m² avec des insépérables. (...)

Source officielle
CA

17e Chambre

60332b5cd3f4689c9f9f2b37

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

[W] [S] est toujours salarié de la SNC Les Parrans, -prononcé la résolution judiciaire du contrat de travail aux torts de la SNC Les Parrans, -condamné la SNC Les Parrents à délivrer des documents

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CA

Chambre 1-2

6780be29780de3a214879eee

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

VILLA PARADOR C/ S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6a1fc0f0cdc6046d47ea43ab

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Sachant que si vous me permettez que cette mesure soit levée,ca serait le paradis sur terre.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba96e405357f749ea6ce

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Par suite du divorce des époux [S] le 28 mars 2019, la SCI Paradies a accepté que M. [S] se désolidarise des effets du bail.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6312ef092e6a8e4f13ca61e2

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

LA PARADE C/ [D] [F] SARL SFL S.A.S. SOCIETE NATIONALE DE GESTION Ste Coopérative banque Pop.

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CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fcad

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

Par déclaration du 4 octobre 2010, la société PARAD IMMO a formé appel de l'ordonnance.

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Pôle 5 - Chambre 1

6285e15d6a1876057df5d442

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

La société PARADE OF STARS est une société implantée à [Localité 3].

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CA

1ere Chambre

627218d6228a02057de6749d

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA

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CA

Chambre 4-4

69fd8171cdc6046d47048d56

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

SAS [3], demeurant [Adresse 7] non représentée *-*-*-*-* Nous, Natacha LAVILLE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Françoise PARADIS-DEISS

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CA

Avis

CADA:20172356

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 février 2017, à la suite du refus opposé par le directeur de l'Ecole Primaire La Parade

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Pôle 1 - Chambre 10

6a0fec8acdc6046d47886c2d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle précise qu'elle n'est pas en mesure de communiquer le contrat de prêt qu'elle a égaré, mais soutient qu'elle justifie d'une créance paraissant fondée en son principe au vu des pièces suivantes :

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Avis

CADA:20154785

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 06 octobre 2015, à la suite du refus opposé par maire de Paray-Vieille-Poste à sa

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2ème Chambre

67d51afb2ecfdaf7720ec645

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de sécurité, alors qu'il s'agissait du premier exercice d'ATR, - que [Z] se trouvait uniquement avec une autre adolescente chargée d'assurer la parade, ce que cette adolescente ne pouvait faire seule

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CA

2ème chambre section A

69e1d180cdc6046d4789bec9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, Gérant en exercice, domicilié es qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Ludovic PARA

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Chambre 1-9

69fd8185cdc6046d47048edf

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

- Sur l'existence d'une créance paraissant fondée en son principe, Si le premier juge a valablement considéré que le liquidateur ne justifiait pas d'une créance paraissant fondée en son principe

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