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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be19
14 mai 2008
14 mai 2008
QUATORZE MAI DEUX MILLE HUIT *** APPELANT(S) Monsieur Alain X... ... 31400 TOULOUSE représenté par la SCP MARGUERIT- BAYSSET, avocats au barreau de TOULOUSE INTIME(S) SA MAITRE PRUNILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885c1
11 septembre 2006
11 septembre 2006
la pose des vitrages et des profils serre-joints.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947e
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa69
22 avril 2008
22 avril 2008
L-DE VILLEPIN E., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Prunelle CEYRAC, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Madame Magali X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cde
30 novembre 2001
30 novembre 2001
Monsieur de PRUNELE a été désigné en cette qualité et a déposé son rapport le 5 juillet 1999, après avoir visité les lieux, le 4 février 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf73
27 mai 2008
27 mai 2008
L- DE VILLEPIN E., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Prunelle CEYRAC, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur Marc X...
Source officielle3ème chambre
5fd923fb1742d602cee6ffa8
28 mai 2020
28 mai 2020
L'EARL Jérôme Rossignol exploite 55 ha, dont 28 ha en verger constitué des espèces cerises, prunes et pommes. La surface en pommes de diverses variétés est de 11 ha.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b2a0
10 juin 2008
10 juin 2008
L- DE VILLEPIN E., avocats au barreau d' AIX EN PROVENCE substituée par Me Prunelle CEYRAC, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE INTIMEES MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES- MATMUT
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01263_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
est entachée d'un défaut de motivation ; - elle méconnaît les principes du contradictoire et des droits de la défense, dès lors qu'elle ne s'est pas vu communiquer les éléments relatifs au parloir sauvage
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa62
22 avril 2008
22 avril 2008
L-DE VILLEPIN E., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Prunelle CEYRAC, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur Fathi Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa5f
22 avril 2008
22 avril 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ere Chambre
5fdcc9621c8d8a34c801e2be
30 octobre 2018
30 octobre 2018
11, 14, 15, 17, 24-26, 27-30, les géogrilles devant s'étendre d'un profil à l'autre lorsqu'ils sont voisins et jusqu'à la moitié de la distance avec le profil suivant lorsque ce dernier est stable sans
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60332b5ed3f4689c9f9f2c49
14 septembre 2017
14 septembre 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 14 SEPTEMBRE 2017 (Rédacteur : Monsieur Marc SAUVAGE, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01414_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
S'agissant ensuite de la largeur du profil en travers, il résulte de l'instruction que, telle que reprise de la proposition du commissaire enquêteur, la solution alternative consiste en la réalisation
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949fa
10 janvier 2020
10 janvier 2020
consisté en la suppression d'une cloison pour agrandir la pièce du séjour, la création de deux salles d'eau avec water, la suppression d'un vitrail constaté dangereux par l'architecte en raison de profilé
Source officielleChambre 1-5
6870a4bb05f84751fcf0f5bb
10 juillet 2025
10 juillet 2025
-A un autre endroit de la prairie, toujours sur la parcelle [Cadastre 26], un tènement de 12 mètres sur 8 mètres est envahi de broussailles de type prunelliers sauvages Un bosquet de prunelliers sauvages
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
65166c17788aac83189e9ab2
6 septembre 2023
6 septembre 2023
qualité de mandataire judiciaire de la Société TBI, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 16] Représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67f8a8afa5ae27812390df63
10 avril 2025
10 avril 2025
Le profil de dirigeant d'entreprise de haut niveau présenté par Mme [N] correspond au profil attendu.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60344d065e31413d594cbb0b
5 janvier 2017
5 janvier 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 05 JANVIER 2017 (Rédacteur : Monsieur Marc SAUVAGE, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01037_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
ministre de la justice demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de rejeter la demande de première instance de Mme B ; Il soutient que : - la décision contestée était justifiée par le profil
Source officiellePage 1 sur 3