Codes de loi français

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47 résultats pour « Olivier GAST »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

Les représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, désignés pour trois ans par les organisations syndicales, sont : a) Au titre du I de l'article 1er Olivier Adam (CFDT).

LEGIARTI000024494431

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(3) Sauf pour les équidés, l'oméprazole, pour traiter les ulcères gastriques, sur prescription vétérinaire.

Article 21

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Gavray-sur-Sienne, Grimesnil, Hambye, Hauteville-sur-Mer, Lengronne, Lingreville, Le Mesnil-Garnier, Le Mesnil-Villeman, Montaigu-les-Bois, Montmartin-sur-Mer, Montpinchon, Notre-Dame-de-Cenilly, Ouville, Quettreville-sur-Sienne, Roncey, Saint-Denis-le-Gast

Article 1

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Roch-Olivier Maistre, président, M.

Article 1

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Ce diplôme est délivré aux étudiants ayant suivi la formation dispensée par l'Ecole nationale supérieure des arts appliqués et des métiers d'art Olivier-de-Serres ou par les établissements habilités à cet effet par le ministére de l'éducation nationale

Article 9

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Olivier Menacer, directeur de l'équipement du Conseil d'Etat, pour signer, au nom du vice-président du Conseil d'Etat et dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion du budget et de la gestion administrative des opérations immobilières

Article R6213-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 10 > 22

Code de la santé publique

de la main et en région malléolaire ; 2° Prélèvement effectué au niveau des téguments, des phanères et des muqueuses facilement accessibles aux seules fins d'examens microbiologiques ou parasitaires ; 3° Sondage vésical chez la femme ; 4° Tubage gastrique

LEGIARTI000021176439

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national au titre de l'année 2009 ORGANISME GESTIONNAIRE Nom Adresse CENTRE SOMMES ITEMM ― Institut technologique européen des métiers de la musique 71, avenue Olivier-Messiaen

Article 3

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Fraysse (Olivier), maître de conférences (SNPREES-FO) ; M. Corcuff (Philippe), maître de conférences (Sud éducation).

LEGIARTI000023797058

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Carcinome basocellulaire et spinocellulaire Dépilation Dermite Eczéma Infection cutanée Panaris Prurit chronique Pustule Pyodermite Radiodermite Ulcérations postphlébitiques Urticaire Varices Lésions digestives Brûlures gastriques

Article ANNEXE

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Diplôme de l'Ecole nationale des arts appliqués et des métiers d'arts Olivier-de-Serres. Diplôme de l'école spéciale d'architecture. Diplôme d'études supérieures spécialisées de l'Institut d'urbanisme de Paris-VIII.

Article ANNEXE

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Diplôme de l'Ecole nationale des arts appliqués et des métiers d'art Olivier-de-Serres. Diplôme de l'Ecole spéciale d'architecture. Diplôme d'études supérieures spécialisées de l'Institut d'urbanisme de Paris-VIII.

Article 2

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Philippe Kpanougou, Olivier Naudin et Romain Cuisinier pour les affaires relatives au droit civil, au droit de la consommation, au droit des associations et fonds de dotation, aux principes généraux du droit commercial et des litiges individuels en droit

Article 36

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toutes les zones vulnérables telles que massifs forestiers proprement dits, peuplements jeunes, zones brûlées, maquis ou garrigues, en excluant, notamment, les zones urbanisées, cultivées ou pastorales, ainsi que les plantations d'arbres fruitiers (oliviers

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

Code de la santé publique

risques de maltraitance ; 4° Aide à la prise des médicaments présentés sous forme non injectable ; 5° Vérification de leur prise ; 6° Surveillance de leurs effets et accompagnement éducatif de la personne ; 7° Administration de l'alimentation par sonde gastrique

Article R4311-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 01 > 48

Code de la santé publique

12° Ablation des dispositifs d'immobilisation et de contention ; 13° Renouvellement et ablation des pansements médicamenteux, des systèmes de tamponnement et de drainage, à l'exception des drains pleuraux et médiastinaux ; 14° Pose de sondes gastriques

Article ANNEXE

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Sondes naso-gastriques ou naso-entérale. Dispositif médical pour incontinence urinaire à l'exclusion des stomies. Sonde vésicale pour hétérosondage intermittent. Seringue et aiguille sauf si le matériel est compris dans la rémunération de l'acte.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Collignon (Olivier), 34, avenue Jean-Perrot, 38100 Grenoble. Contrôle et prévention (C.E.P.), 34, avenue Rennequin, 75017 Paris.

Article 2

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Penne-sur-l'Ouvèze, La Roche-sur-le-Buis, La Rochette-du-Buis, Laborel, Lachau, Le Pègue, Le Poët-en-Percip, Le Poët-Sigillat, Lemps, Les Granges-Gontardes, Les Pilles, Les Prés, Lesches-en-Diois, Luc-en-Diois, Lus-la-Croix-Haute, Menglon, Mérindol-les-Oliviers

Article Annexe I

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DAHUT Douarnenez 115878 DAVINKA Vannes D31731 DOFFEN Martigues 180594 DON SILVANO Dunkerque E68342 DRAKKAR Toulon 362509 DRANACK Auray 321865 DUNE Lorient 727249 ECUME DE FLEURS Martigues 540620 FLEUR DU BONHEUR Le Guilvinec 384255 GAST

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