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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Sécurité sociale
6160964c41ad74d62c18188e
29 juillet 2014
29 juillet 2014
[B] [Y] , munie d'un pouvoir INTIMEE : SAS ASTI Atelier Serigraphie Technique industriel [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Olivier ANFRAY de la SCP FROMONT BRIENS
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb81
27 septembre 2012
27 septembre 2012
SOCIALE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 29 Juin 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE No RG : 20601025 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-olivier
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
652f7907b053208318995af3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
de construction Décision attaquée : n° 18/04561 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 16 Septembre 2019 Appelante : Madame [D] [Z] ÉPOUSE [J], représentée par Me Charles-hubert OLIVIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0d19c25a97f0381f4bb8
7 janvier 2015
7 janvier 2015
Distribution ( ci-après la société Andrade) est un grossiste en fruits et légumes à [Localité 3].
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0d19c25a97f0381f4bb7
21 janvier 2015
21 janvier 2015
civile ; SUR CE, Considérant qu'il résulte de l'instruction les faits suivants : La société Andrade Distribution (ci-après Andrade) est une société ayant pour activité le commerce de gros de
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f480
28 mars 2012
28 mars 2012
cour : Jugement rendu (e) le 06 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 09/ 00489 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7fe
14 novembre 2007
14 novembre 2007
. : 06/00768 CL/PS CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ANNONAY 16 janvier 2006 Section: Encadrement X...
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef1
1 juillet 2021
1 juillet 2021
NOUMEA (RG no :20/314) Saisine de la cour : 5 août 2020 APPELANT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 1], représenté par Mme [W] [U], Siège : [Adresse 2] Représentée par Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afee
20 février 2008
20 février 2008
G : 06 / 01234 CONSEIL DE PRUD' HOMMES D' ANNONAY 03 mars 2006 Section : Industrie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920ad
26 février 2015
26 février 2015
SA COMPAGNIE EUROPÉENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS CEGC, régie par le code des assurance, inscrite au RCS de Paris sous le numéro 385 506 079 128 rue de la Boétie 75008 PARIS Représentée par Me Olivier
Source officielleRéférés et Recours
6708c054445a086e2bcee0ad
10 octobre 2024
10 octobre 2024
judiciaire de DAX, en date du 18 Juin 2024, enregistrée sous le n° 24/00124 ET : Madame [R] [H] épouse [C] [Adresse 2] [Localité 1] Défenderesse au référé ayant pour avocat Me Pierre Olivier
Source officielleCour d'Appel
DBVQ-V-B7C-EQ4E SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/SARL MAISONS BROOKS
6253cdb8bd3db21cbdd9446a
26 février 2019
26 février 2019
DBVQ-V-B7C-EQ4E SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES c/ SARL MAISONS BROOKS FM Formule exécutoire le : à : - SCP JACQUEMET - Maître Olivier
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163b52d1669d540ac7baa6c
7 septembre 2010
7 septembre 2010
Grande Instance de PARIS - RG n° 06/09711 APPELANTE Madame [S] [Z] épouse [D] [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoué Assisté de Me Olivier
Source officielleSociale A salle 3
67592de84f06387a26ce76be
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[G] [S] [Adresse 7] représenté par Me Olivier CINDRIC, avocat au barreau de LILLE INTIMÉES : S.E.L.A.F.A. MJA Es qualité de Mandataire liquidateur de la S.A.
Source officielleRétention Administrative
68edd8fe87178132e1935140
12 octobre 2025
12 octobre 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 12 OCTOBRE 2025 Nous, Olivier MICHEL, Conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1b5
28 février 2012
28 février 2012
Olivier Y..., pris en qualité de mandataire liquidateur de la société C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d1
25 juillet 2007
25 juillet 2007
Numéro de sécurité sociale ... ... ... 84100 ORANGE représenté par Me Fabrice ANDRAC, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE : SARL JAG DIFFUSION prise en la personne de son représentant
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
686f4ca6d3976f57d00d3258
9 juillet 2025
9 juillet 2025
numéro 332 149 442 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050, ayant pour avocats plaidants Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1b2
8 avril 2008
8 avril 2008
. : 06 / 02858 CL / MD CONSEIL DE PRUD' HOMMES D' ANNONAY 16 mai 2006 Section : Industrie X...
Source officielle2ème chambre section B
64a8ff6603029105dbedc22a
7 juillet 2023
7 juillet 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/01656 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IN4T CS TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX D'ANNONAY 15 avril 2022 RG :5120000005
Source officiellePage 1 sur 5
ANFRAY, Jean-Yann, Olivier
04/07/2018
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ANFRAY, Jean-Yann, Olivier
12/03/2013
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ANFRAY, Jean-Yann, Olivier
12/03/2013
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POPS, PLEDRAN, ANFRAY, Lydia, Jean-Yann, Olivier
12/03/2013
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ANFRAY, Olivier, Thierry
17/07/2009
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