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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre B
6162da6ddda066944ee0e82f
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c7a7
3 septembre 2008
3 septembre 2008
(représentée par Mr K...), Jean C..., Patrick D..., Gilbert F..., Odile H..., Nelly N..., Christophe X..., Philippe I..., Ghislaine J... et Danielle J... ont été déclarés recevable en leur demande tendant
Source officielleChambre BAUX RURAUX
66162bd599851e0008f1e4e2
9 avril 2024
9 avril 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Valérie DUBAELE en a rendu compte à la Cour composée en outre de : Mme Odile GREVIN, Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0d1
9 novembre 2007
9 novembre 2007
avoués à la Cour assistée de Maître LAPP Virigine avocat, toque D1974 INTIMEE SAS GARDIENNAGE PROTECTION SERVICE GPS agissant poursuites et diligences de son représentant légal 8 rue Labouret
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85946
3 septembre 2001
3 septembre 2001
TOMASI (avocats au barreau de HAUTES-ALPES) et plaidant par Maître TOMASI INTIMEE : Madame Michèle X... née le 28 Novembre 1958 à ALBI (81000) de nationalité Française Route du Col Saint-Jean 25260 LABOREL
Source officielle5e chambre civile
63be63a513ef607c90ab65e8
10 janvier 2023
10 janvier 2023
JUIN 2020 TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 11-19-1163 APPELANTE : Madame [X] [B] née le 24 Mars 1952 à [Localité 4] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Marie Odile
Source officielle1re chambre sociale
66a33c3102a12a235bae6dc0
24 juillet 2024
24 juillet 2024
la Cour : Jugement du 04 MARS 2022 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SÈTE -N° RG F 21/00010 APPELANT : Monsieur [B] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Marie odile
Source officielle1re chambre sociale
65b20d80c4cf860008dff4db
24 janvier 2024
24 janvier 2024
: Jugement du 25 JANVIER 2021 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F 18/00253 APPELANTE : Madame [U] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie odile
Source officielle1ère Chambre
680c6bd68eda960fba78b2ab
25 avril 2025
25 avril 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Odile CLEMENT Présidente de Chambre M.
Source officielleChambre commerciale
66a099092be3e083f4fad4e6
23 juillet 2024
23 juillet 2024
SOCIETE D'EXPLOITATION prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Maxime ASCENCIO, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Marie Odile
Source officielle1re chambre sociale
66a9d39305566a2f16fd87b1
30 juillet 2024
30 juillet 2024
MONTPELLIER ( postulant) Représentée par Me Christophe BRINGER,avocat au barreau d'AVEYRON (plaidant) INTIME : Monsieur [U] [K] [Adresse 1] Résidence [7] [Localité 3] Représenté par Me Marie odile
Source officielleChambre commerciale
64364d4b29c3df04f589a51e
11 avril 2023
11 avril 2023
immatriculée au RCS de Perpignan n°408 830 701, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marie -Odile
Source officielle2e chambre sociale
6629f362dc6faf000958882b
24 avril 2024
24 avril 2024
COLOMBE Exerçant son activité sous l'enseigne 'Dolce Art Caffe' Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Marie Odile
Source officielle2e chambre sociale
69ce0287cdc6046d47d2ed21
1 avril 2026
1 avril 2026
18/01371 Dont jonction venant du dossier RG 22/4160 APPELANT : Monsieur [O] [P] né le 03 octobre 1960 de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Marie Odile
Source officielle