CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 365 résultats pour « Nourami »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

65375f59974d258318454fe3

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

[I] [V] Représenté par Me Lylia NOURANI de la SCP ARGON-POLETTE-NOURANI- APPAIX AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 33 Nous, Viviane Caullireau-Forel, magistrat chargé de la

Source officielle

Page 1 sur 69

Suivant →
CAA

1ère chambre

DCA_25TL01060_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

Dès lors, ce jugement doit être annulé et la demande de première instance de l’association An-Nourania rejetée.

Source officielle
CA

5ème Chambre

66fe356391b69e88a370fd3f

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

La société Noumaier avait pour activité principale, la maintenance, le dépannage en génie climatique et électrique.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f585d0cdc6046d474afede

Appel

1 mai 2026

1 mai 2026

[Y] [D] né le 28 octobre 2001 à [Localité 1], de nationalité égyptienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] Informé ainsi que son conseil Me Noura Raad, avocat au barreau du Val de Marne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865e5

Appel

7 novembre 2002

7 novembre 2002

9 septembre 1999, le juge-commissaire du tribunal de commerce de Villefranche-Tarare a statué sur l'admission des créances au passif du redressement judiciaire de Monsieur X..., ayant alors Maître NOIRAIX

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT03146_20230307

Admin. Appel

7 mars 2023

7 mars 2023

F E, agissant en son nom propre et en qualité de représentant légal d'Abass A Nouradine et d'Ayoub Nouradine, ainsi que Mme H, ont demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision du 17

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_24LY00080_20240212

Admin. Appel

12 février 2024

12 février 2024

Procédure devant la cour I- Par une requête n° 24LY00080 enregistrée le 11 janvier 2024, Mme A..., représentée par la SCP Argon-Polette-Nourani, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 31

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6035ff35749c6c648a37bb60

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

Faisant suite au refus de la société NOURA IMA de libérer les lieux, l'IMA obtenait une autorisation à assigner la société NOURA IMA à jour fixe le 17 février 2015.

Source officielle
CA

1re chambre civile

63b546e4c9018405dfcaad0f

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

En conséquence, ' condamner la société Fran Façades à verser à son conseil, la SCP Argon- Polette-Nourani-Appaix avocats associés, la somme de 2 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f45

Appel

12 janvier 2006

12 janvier 2006

Par conclusions sur contredit, maître NOIRAIX-PEY, ès qualité, demande le débouté des sociétés O&K et CNH FRANCE et leur condamnation à lui payer la somme de 4 000 ç en application de l'article 700 du

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fde13c9e39266b1faea8456

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Le 18 avril 2018, la société Noura Ima a fait signifier à l'IMA une mise en demeure de lui restituer les meubles et jardinières qui se trouvaient au 9ème étage.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60339b4aa5acb5500b059256

Appel

12 mai 2017

12 mai 2017

NOURA HOLDING, agissant en la personne de son président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9203d

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Nouradin et Madame Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f46f

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

Le 29 août 2007, une somme de 30. 000, 00 € a été versée par chèque de banque tiré sur le compte de madame Noura Y... épouse X... au profit de monsieur A....

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA01465_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

Nouri et leur qualification de faute disciplinaire : 8.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6035bc9db011aa2420208bd8

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

Par acte sous seing privé du 1er octobre 2007, L'Institut du Monde Arabe (IMA) a délégué à la société Noura IMA l'exploitation de trois restaurants situés aux 9ème niveau, rez de chaussée et niveau -3

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

67f8a23140b8f5486fedd919

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

NOURA VELIZY C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e8631bcdc6046d4719b902

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Monsieur n'a pas pu se nourrir des suites sa mise à l'écart. Il ya une fin de non recevoir flagrante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94bbd3db21cbdd87dbc

Appel

23 février 2006

23 février 2006

Me Eric BAULAND Administrateur Judiciaire Me NOIRAIX PEY, Représentant des Créanciers CGEA CHALON S/SAONE AGS DE PARIS C/ X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d0b

Appel

10 novembre 2004

10 novembre 2004

barreau de LYON, Me BERGER, avocat plaidant inscrit au barreau de Tours DÉFENDERESSE AU CONTREDIT : SARL VERRE ET TECHNICS dont le siège social est 1, rue Villeroy - 69003 LYON représentée par Maître NOIRAIX-PEY

Source officielle