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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
68f86841d7e432441d85c06a
21 octobre 2025
SCI [5] C/ [B] [W] Copie exécutoire délivrée le : 21/10/2025 à : Me Stéphanie NOIROT-FERNANDEZ + Notifications LRAR à toutes les parties
Pôle 5 - Chambre 5
616359d51416be03751aa408
20 octobre 2011
Vu l'appel de cette décision interjeté par la SAS Noirot le 10 décembre 2008.
9e Chambre C
615e0db7c25a97f0381f4f13
27 juin 2014
[R] sans cause réelle et sérieuse Condamne la SCP FERNANDEZ [U] [W] à payer à M.
9ème Chambre
DCA_23PA05068_20250117
17 janvier 2025
Il soutient que les moyens soulevés par Mme Noirot ne sont pas fondés.
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00509_20230926
26 septembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 17 août 2023, la SCI Noirot Clément déclare se désister purement et simplement de sa requête.
68f86841d7e432441d85c070
représentant légal, domiciliée [Adresse 23] [Localité 2] représentée par Me Jean-pierre TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Stéphanie NOIROT-FERNANDEZ
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01664_20240321
21 mars 2024
La société Eolis Noiroît a formé en vain un recours gracieux contre cet arrêté.
Cour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecce
23 janvier 2012
Fernando X...
Chambre de la Proximité
67f8a5b7ec820a3a2a05e76a
10 avril 2025
-Plafond: le plafond est... jauni est noirci sur l'ensemble, nombreuses traces et griffures...
Juge des référés
DCA_25BX00421_20250630
30 juin 2025
Le faux plafond, installé par l'exploitant, est vieillissant, le défaut de planéité provient d'une dalle déclipsée et les taches noirâtres sont dues à la vétusté et à l'activité de la cuisine ; - les
6253ca24bd3db21cbdd8a311
7 juin 2007
Sylvie NOIROT et Maître Z..., avocats au barreau de LILLE.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
64534c9637f394d0f8f66571
3 mai 2023
MULTI FERNANDES Nature de la décision : ARRRÊT RECTIFICATIF (dossier RG 20/00948) Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : arrêt rendu le 5 avril 2023 par
6253ca20bd3db21cbdd8a1fd
28 février 2008
Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l'arrêt.
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01654_20230605
5 juin 2023
d'appel des sociétés Otéis et Atelier Fernandez et Serres, et a renvoyé l'affaire à la Cour dans cette mesure.
DCA_21DA01118_20230323
23 mars 2023
La société Noiret-Bohain exerçait l'activité de tissage notamment au sein d'un établissement situé 4 rue de Mascara à Roubaix.
Chambre commerciale
665abae297d5920008107f0c
3 avril 2024
peut se dédouaner en raison d'une inexécution imputée à un tiers au contrat conclu entre les parties ; - aucune obligation ne lui impose de rechercher la responsabilité délictuelle de la société Noroit
1ère Chambre
644a1208656d26d0f8b57cc7
19 avril 2023
DE BOURGES CHAMBRE CIVILE Bourges, le 19 Avril 2023 ORDONNANCE DE RÉVOCATION DE CLÔTURE N° 51 N° RG 22/00589 - N° Portalis DBVD-V-B7G-DOVF Mme [S] [H] Représentée par Me Sylvie NOIROT
Avis
CADA:20160456
17 mars 2016
, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de la régie des eaux du Causse Noir
Chambre civile 1-7
67134c0d208351cec65867a7
18 octobre 2024
DBV3-V-B7I-WZJY ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [H] [E] Me Stéphanie NOIROT
69d9d6b2cdc6046d47d89e27
10 avril 2026
N° RG 26/01927 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XYYD ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [I] [N] Me Stéphanie NOIROT
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