AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre 1ère section
6163a2494e100fed5ecc2ed3
10 juin 2010
10 juin 2010
rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [B] [V] née le [Date naissance 1] 1932 à [Localité 9] [Adresse 6] représentée par Me Claire RICARD - N° du dossier 280544 Rep/assistant : Me Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8678e
3 décembre 2002
3 décembre 2002
ARRET DU 03 DECEMBRE 2002 NR/NG ----------------------- 02/01006 02/01007 ----------------------- Jalal X... C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d288
9 juin 2009
9 juin 2009
Le 8 septembre 2006, lors de la Convention JALLATTE qui s'est déroulée en Tunisie, vous avez indiqué à Monsieur Paolo Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92457
26 mai 2015
26 mai 2015
Fabrice DD..., Mme Danielle BB..., Mme Evelyne CC... épouse BB..., Mme Odette EE... épouse FF..., Mme Marie-Annick GG... épouse HH..., Mme Nicole II... épouse JJ..., M. Marc KK..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5a3
24 avril 2012
24 avril 2012
SACVL APPELANTE : SARL EXCLUSIF & CO représentée par ses dirigeants légaux 2 rue Désiré 69001 LYON 01 représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY ET LIGIER, avocats au barreau de LYON, assistée de Me Jallal
Source officielle2ème Chambre
68660f89bbe0ac41ca81b1e5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Mme [E] [N] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Marceline OUAIRY JALLAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92487
20 mai 2015
20 mai 2015
Fabrice DD..., Mme Danielle AA..., Mme Evelyne BB... épouse AA..., Mme Odette EE... épouse NN..., Mme Marie-Annick FF... épouse GG..., Mme Nicole HH... épouse II..., M. Marc JJ..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3da
5 novembre 2007
5 novembre 2007
Grande Instance de POINTE A PITRE, décision attaquée en date du 28 Juillet 2005, enregistrée sous le no 04 / 00979 APPELANT : Monsieur Patrick X... ... 97139 LES ABYMES Représenté par Me Harry Jawad
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01917_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
C... et de Me Jalal Mhaoun, représentant la commune de Coimères. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04616_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
la cour : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2019 et des mémoires enregistrés les 2 octobre 2020 et 25 mai 2021, l'association Médecins sans Frontières Logistique, représentée par Maîtres Jallas
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04617_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
la cour : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2019 et des mémoires enregistrés les 2 octobre 2020 et 25 mai 2021, l'association Médecins sans Frontières Logistique, représentée par Maîtres Jallas
Source officielleCour d'Appel
6253cd16bd3db21cbdd923be
5 mai 2015
5 mai 2015
Jallais ne s'y trouvait pas. Mme D... également a attesté qu'à de multiples reprises, M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68ef2a7d1643bddf8ff84df9
14 octobre 2025
14 octobre 2025
légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Nicolas
Source officielle