CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

367 résultats pour « Nicolas PILLET »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

69cf5c82cdc6046d47f3849c

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

greffe le 27 novembre 2025 Demandeurs au recours : Monsieur [T] [M] commissaire de justice, domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Emilie FRITSCH, avocat au barreau de NANCY et plaidant par Me Nicolas

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6628a181b2cb67000826a6c5

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

424 312 353 [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20220214 Me Nicolas

Source officielle
CA

Chambre sociale

6262487bb1a50c277d4c5cc6

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

NICOLAS, Présidente Monsieur LAJOURNADE, Conseiller Madame SORONDO, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6262487bb1a50c277d4c5cc8

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

NICOLAS, Présidente Monsieur LAJOURNADE, Conseiller Madame SORONDO, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6262487bb1a50c277d4c5cca

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

NICOLAS, Présidente Monsieur LAJOURNADE, Conseiller Madame SORONDO, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb796cece1704f574795f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Février 2023, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.

Source officielle
CA

Chambre sociale

653b59ce502b828318c4e669

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

NICOLAS, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

660e43110740db0008fa9429

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

OXYGO NETTOYAGE [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Frédéric PINET de la SELARL SELARL PINET ET ASSOCIES, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEEs : Mme [O] [D] épouse [D] [Adresse 6]

Source officielle
CA

Chambre sociale

6274bd482799a9057d5dd222

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

NICOLAS, Présidente Monsieur LAJOURNADE, Conseiller Madame SORONDO, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb795cece1704f5747943

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Février 2023, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb795cece1704f5747945

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Février 2023, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb795cece1704f5747947

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Février 2023, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bebd3db21cbdd86230

Appel

3 mai 2002

3 mai 2002

Nicolas Philippe, né le 26 Avril 1964 à PARIS 8EME de nationalité française, marié, 4 enfants, éditeur de presse, jamais condamné, Demeurant 31 rue de Constantinople 75008 PARIS PREVENU, LIBRE, APPELANT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

65a77f738121050008662c85

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Julie LOPEZ, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Décembre 2023 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868f1

Appel

13 mai 2003

13 mai 2003

RG N : 01/01244 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du treize Mai deux mille trois, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, assistée de Nicole GALLOIS, Greffière

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6538b3bf7ffc2c8318ee0009

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

FRAN'AIS COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2023 APPELANTE : Organisme [6] 6 rue du 19 mars 1962 [Localité 2] représentée par Me Nicolas

Source officielle
CA

3e chambre civile

6708c02c445a086e2bceddbf

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER (RG : 23/06440 et 23/06441) DEFENDEURS A LA REQUETE EN DEFERE : [I] [X], décédé le 11/01/2022 né le 30 Mars 1964 à [Localité 18] Représenté par Me Nicolas

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb795cece1704f574793f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Février 2023, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb795cece1704f5747941

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Février 2023, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

616263c210de15342de147be

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

: 1733 DÉFENDEURS AU CONTREDIT Monsieur [K] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Claire HOCQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0329 SYNDICAT NATIONAL DES PILOTES

Source officielle

Page 1 sur 19

Suivant →