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84 résultats pour « Nicolas LAVIGNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

66878ce805d6f7f678d49236

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

] [Adresse 2] Représentée par Me Jean sébastien DEROULEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Julien BOUCAUD MAITRE, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87677

Appel

18 octobre 2005

18 octobre 2005

été débattue et plaidée en audience publique, le 13 Septembre 2005, devant Nicole ROGER, Présidente de Chambre, Christian COMBES, Conseiller et Christophe A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916d4

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916dc

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02547_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés Francis Lavigne Développement (FLD), Adour Pied Confort Francis Lavigne (APCFL), et la société Puyolaise d'Articles Chaussants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916d3

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916d6

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916e7

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01297_20240617

Admin. Appel

17 juin 2024

17 juin 2024

C, la société par actions simplifiée Lavigna, la société anonyme à conseil d'administration Sportiello Bâtiment et la société anonyme à responsabilité limitée Nicolas et Moutte à la relever et la garantir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911c1

Appel

20 février 2014

20 février 2014

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9dd

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

C/ BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Nicole Suzanne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7bd

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

ayant pour avocat Me Jean-Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE CISTERNINO Pris en la personne de son syndic en exercice SARL Saint Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8c0

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f538

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

CIVILE ARRET DU VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Syndicat de copropriété RESIDENCE LES SABLES DE BIGUGLIA Prise en la personne de son syndic en exercice SARL Cabinet Saint Saint Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906d1

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

Nicolas X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2ad

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Didier Jacques Nicolas X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec0e

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

Signé par Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9db

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f84e

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Mme Nicole X... veuve Z... Mme Marie-Odile A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905f2

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle

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