Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90001
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Nicolas et F...Marie Toussainte sur la base de 2/ 5 pour les demandeurs (Jean Baptiste Y... et Paul Y...) et 3/ 5 pour les défenderesses (Blanche A...veuve Y..., Marie Toussainte Y... veuve Z...et Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab1
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Nicolas Hicham X..., passager du véhicule Fiat a été mortellement blessé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e17
24 novembre 2017
24 novembre 2017
D..., notaire, pour les promettantes, Mmes Christiane A...épouse Z...et Mme Nicole A...(les dames A...) ont promis, sous condition suspensive d'obtention de prêt, de vendre à M.
Source officielle1re Chambre C
61637ed36fb0a05a234bb1db
23 juin 2011
23 juin 2011
NOTRE DAME C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920d7
26 février 2015
26 février 2015
Vu l'appel de M Nicolas Y.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef3b
18 janvier 2012
18 janvier 2012
M Charles Adrien et Jean Nicolas X... ont régulièrement relevé appel de cette décision.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65d48cdfb9ed1b0008c66c4e
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Louis-Stanislas RAFFIN de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIMES : Maître [O] [H] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Nicolas
Source officielleRétention Administrative
63bd0ec10ab73d7c90739e26
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Une dame [H] m'a approché avant l'audience m'indique qu'elle héberge M.[R] depuis 5 ans. Celui-ci semble incohérent dans ses propos, il est addict aux stupéfiants.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63c8ef40dc5b777c90993105
17 janvier 2023
17 janvier 2023
HAIR LINE COIFFURE, représentant : Me Vincent NICOLAS, avocat au barreau de REIMS INTIMÉES SCI [Adresse 1], représentant : Me Clémence GIRAL-FLAYELLE, avocat au barreau de REIMS Le [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929f0
5 novembre 2015
5 novembre 2015
FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Mme Nicole X..., employée par la Maison médicale Jeanne Garnier - Association des Dames du calvaire - en qualité de chef de projets, responsable
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89368
4 mai 2007
4 mai 2007
Le dossier avec l'ordonnance a été remis au greffe à la date susdite et signé par Gérard FEY, Président, et par MJ NICOLAS, Greffier, présent lors de la remise au greffe.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6692189ef3a19d0db6b712a3
12 juillet 2024
12 juillet 2024
, désormais dénommée SAS NICOLAS SPRAYERS et la SARL [R] AGRI, désormais dénommée SARL DR AGRI ; - condamné la SAS CARUELLE NICOLAS, désormais dénommée SAS NICOLAS SPRAYERS, à restituer le prix de 255
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8ae
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Société NOTRE DAME COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 11 Janvier 2011 APPELANTE : LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES de l'immeuble 9 rue Notre Dame 42000 SAINT ETIENNE représenté par
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f8167a0a9accd9695a435d
5 septembre 2023
5 septembre 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00810 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKTU-11 S.A.R.L. 3V INFORMATIQUE Représentant : Me Vincent NICOLAS, avocat au barreau de REIMS
Source officielleChambre-2 JCP
69f195e6cdc6046d47ed7f6f
28 avril 2026
28 avril 2026
ARKEA FINANCES ET SERVICES CH Formule exécutoire le : à : Me Vincent NICOLAS Me Philippe PONCET COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61631218615c943a65e04349
15 février 2012
15 février 2012
SIS [Adresse 4] pris en la personne de son syndic la Société NICOLAS ET COMPAGNIE elle-même prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Adresse 4] assisté de Maître Philomène CONRAD
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b72
5 septembre 2006
5 septembre 2006
No 05/01828 AFFAIRE : Nicolas X... C/ S.A.S.
Source officielleChambre 1-6
627df6ff0d41e0057d43e14b
12 mai 2022
12 mai 2022
[Localité 7] Prise en la personne de son Maire en exercice, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Raphaël GOMES, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE, postulant et assistée par Me Nicolas
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c8a0f1dfabddd9699e007b
25 juillet 2023
25 juillet 2023
DELIBERE : Madame Véronique MAUSSIRE, conseilleère faisant fonction de présidente de chambre Madame Florence MATHIEU, conseillère Madame Sandrine PILON, conseillère GREFFIER : Monsieur Nicolas
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6163eba7667415156fa41ea7
25 mars 2010
25 mars 2010
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : SDC DU [Adresse 3], représenté par son syndic, le Cabinet NICOLAS & Cie, SA [Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SCP NARRAT - PEYTAVI
Source officiellePage 1 sur 13