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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8775b
27 septembre 2005
27 septembre 2005
Françoise Marcelle Henriette X... née le 02 Janvier 1950 à MONTPELLIER (34000) 3 rue du Cap du Bosc 32150 BARBOTAN LES THERMES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88173
31 mars 2006
31 mars 2006
: F 04/00170 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 31 MARS 2006 APPELANTE : SAS BERTHIEZ, en la personne de son représentant légal 05 rue Barroin 42029 SAINT- ETIENNE représentée par Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd88301
31 mars 2006
31 mars 2006
RG : F 04/00168 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 31 MARS 2006 APPELANTE : SAS BERTHIEZ, en la personne de son représentant légal 05 rue Barroin 42029 SAINT- ETIENNE représentée par Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd8848a
31 mars 2006
31 mars 2006
RG : f 04/00169 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 31 MARS 2006 APPELANTE : SAS BERTHIEZ, en la personne de son représentant légal 05 rue Barroin 42029 SAINT- ETIENNE représentée par Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c13
31 janvier 2006
31 janvier 2006
NIMES INTIMES : Monsieur Christian Roger André Y... né le 29 Mai 1955 à NIMES (30000) 3, rue des Cèdres 30540 MILHAUD représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d329
31 janvier 2006
31 janvier 2006
né le 29 Mai 1955 à NIMES (30000) ... 30540 MILHAUD représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Nathalie GUIRAUDIOS, avocat au barreau de NICE CAISSE PRIMAIRE
Source officielleChambre civile 1-7
68676122c173dff6a7933764
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le Ministère Public ORDONNANCE ISOLEMENT Le 03 Juillet 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre, à
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6284908f498a54057d102f51
12 mai 2022
12 mai 2022
GROUPE VINET agissant en la personne de ses représentants légaux, Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 - N° du dossier 20112941 Intimés : Monsieur [M] [
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1ca
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Paribas Personal Finance a dispensé Nathalie X... de l'exécution du préavis. Le 30 juillet 2004, Nathalie X... a saisi le Conseil de Prud'hommes de Lyon.
Source officielleChambre civile 1-7
6799c41c5331f58c9ee86e76
28 janvier 2025
28 janvier 2025
2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : GROUPE HOSPITALIER PAUL GUIRAUD
Source officielle2ème chambre section A
69e1d0e1cdc6046d4789b22e
16 avril 2026
16 avril 2026
SOCIETE D'ETUDE COMPOSANTS GUIRAUD FRERES Société par actions simplifiées au capital de 648 000 euros, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 620 800 581, représentée par ses représentants légaux
Source officielleChambre civile 1-7
6789f22fe53fca3659f67296
16 janvier 2025
16 janvier 2025
renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : 16/01/2025 à : Centre Hospitalier Paul Guiraud
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba90
3 juin 2008
3 juin 2008
MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Madame GUILLAUDIER. représenté au prononcé de l'arrêt par Monsieur DUCROS.
Source officielle2e chambre civile
635236d98c924eadffcc4865
20 octobre 2022
20 octobre 2022
L'EXECUTION DE MONTPELLIER N° RG 21/15339 APPELANTE : Madame [S] [V] [H] [K] épouse [L] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 6] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Michèle GUIRAUD
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63c256990bfda47c9007606f
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Association déclarée, reconnue d'utilité publique, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 4]/FRANCE Représentée par Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1cd
16 janvier 2009
16 janvier 2009
On s'est tous demandé ce jour, si Nathalie allait frapper mademoiselle Y....
Source officielle5e chambre civile
63be63a513ef607c90ab65e8
10 janvier 2023
10 janvier 2023
MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Charlène PICARD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIME : Monsieur [S] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Bruno GUIRAUD
Source officielle5e chambre civile
6538b3ca7ffc2c8318ee003d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
de la SCP SPORTOUCH BRUN, GUIRAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 21/03123 (Fond) Ordonnance de clôture du 28
Source officielleRétentions
681061eb623750c90e2d75fa
28 avril 2025
28 avril 2025
RELEVANT PAS DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE dans l'affaire entre, D'UNE PART : Monsieur le Procureur de la République du Tribunal Judiciaire de Montpellier Représenté par Madame BANY Nathalie
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69844797cdc6046d47fc75a6
26 janvier 2026
26 janvier 2026
[P] [S] - S.A.S.U. [18] - [12] - Me Magali RAGETLY - Me Nathalie OLMER - Régie (docteur [C] [R]) - tribunal judiciaire COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET
Source officiellePage 1 sur 2