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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
5fd944a319792e2b8da3b1ab
12 mars 2020
12 mars 2020
la société Nagabbo à payer à l'Union des opticiens une somme de 2'500'€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile, condamné la société Nagabbo aux dépens.
Source officielleRETENTIONS
65434b310147228318b91466
29 octobre 2023
29 octobre 2023
. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Séverine POLANO, greffier, En présence du ministère public, représenté par Olivier NAGABBO
Source officielleRETENTIONS
65434b300147228318b91460
29 octobre 2023
29 octobre 2023
. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Séverine POLANO, greffier, En présence du ministère public, représenté par Olivier NAGABBO
Source officielleRETENTIONS
65434b310147228318b91464
29 octobre 2023
29 octobre 2023
. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Séverine POLANO, greffier, En présence du ministère public, représenté par Olivier NAGABBO
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c525
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Pastorelli-Immeuble Nice Europe B-06000 NICE représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par la SCP CHARLES HENRI VALVO-GASTALDI CLAUDINE, avocats au barreau de NICE substituée par Me Daniel NAGARA
Source officielleRETENTIONS
65434b310147228318b91468
29 octobre 2023
29 octobre 2023
. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Séverine POLANO, greffier, En présence du ministère public, représenté par Olivier NAGABBO
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
671740746a24f8a713323c17
21 octobre 2024
21 octobre 2024
NAGOYA prise en la personne de son représentant légal y domicilié en cette qualité, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque: B1055 -
Source officiellePremier président
6708c009445a086e2bcedb6f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
élevée au regard des diligences accomplies par Me [B] dans le cadre de cette postulation, dès lors que cet avocat n'a réalisé aucun travail intellectuel dans le cadre de la procédure l'opposant à la SCI Nagera
Source officielleJurid. Premier Président
644a123d656d26d0f8b57da9
25 avril 2023
25 avril 2023
Y], alors dirigeant de la SCI Etienne, a pris contact avec elle dans le cadre de négociations avec Mme [Y] et à la suite de la révocation de ses mandats de dirigeant notamment au sein de la société Nacapa
Source officielleRETENTIONS
65434b2f0147228318b91452
28 octobre 2023
28 octobre 2023
743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Séverine POLANO, greffière, En présence du ministère public, représenté par Olivier NAGABBO
Source officielle8e Chambre A
6162da79dda066944ee0e913
12 avril 2012
12 avril 2012
Jean-michel SIDER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE constitué aux lieu et place de la SCP SIDER, avoués plaidant par Me Claudine VALVO-GASTALDI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Daniel NAGARA-VALMY
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00298_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Nagana pour la société Tecofi ainsi que celles de Me Dubray pour Mme B épouse C ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleETRANGERS
68e5eff6940fdbe4ba0776e3
18 avril 2025
18 avril 2025
nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 17 avril 2025 à 18 h 36 par courriel, par Me Gil MACHADO TORRES, avocat au barreau de TOULOUSE, A l'audience publique du 18 avril 2025 à 11h15, assisté de N'Nafanta
Source officielle3ème chambre A
66878ce305d6f7f678d491e8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
3] Représentée par Me Charles CROZE de la SELARL AVOCANCE, avocat au barreau de LYON, toque : 2886 INTIMEES : Mme PROCUREURE GÉNÉRALE [Adresse 1] [Localité 5] En la personne d'Olivier NAGABBO
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63e1fa4ba8956c05dec7128e
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Sous l'enseigne commerciale NAGAN PRODUCTIONS, M.
Source officielleRETENTIONS
68e4a069cfbd3050592a137e
5 octobre 2025
5 octobre 2025
, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Justine BAUM, greffier, En présence du ministère public, représenté par Olivier NAGGABO
Source officielleRETENTIONS
68e4a06acfbd3050592a1384
5 octobre 2025
5 octobre 2025
, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Justine BAUM, greffier, En présence du ministère public, représenté par Olivier NAGGABO
Source officielleRETENTIONS
68e4a06acfbd3050592a1386
5 octobre 2025
5 octobre 2025
, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Justine BAUM, greffier, En présence du ministère public, représenté par Olivier NAGABBO
Source officielle3ème chambre A
66878ce405d6f7f678d491f6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BES et Me Georges-Alexandre DERRIEN de la SCP BES SAUVAIGO & Associés, avocats au barreau de LYON INTIMEES : Mme LA PROCUREURE GENERALE [Adresse 3] [Localité 8] En la personne d'Olivier NAGABBO
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d981
8 mars 2011
8 mars 2011
Elle explique qu'elle suit l'entraînement, chaque semaine, en nageant plusieurs heures, car elle a pour objectif de sauver des vies et cet examen est important pour elle.
Source officiellePage 1 sur 6