Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
626b8189d1fb03057d9a52a6
27 avril 2022
27 avril 2022
LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me LOPEZ substituant Me Gérard LEGRAND de la Selas FIDUCIAL LEGAL BY LAMY, avocat au barreau de Lyon DEFENDEURS à la requête : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925c4
30 juin 2015
30 juin 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur PUGNET, Conseiller, de Monsieur SABRON, Président de chambre et de Monsieur BALUZE, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4f1
29 juillet 2011
29 juillet 2011
Monsieur Thierry A..., sa curatrice Mme Nadège Z... épouse A..., leur conseil et monsieur le procureur général près la cour d'appel de Lyon ont été avisés de l'examen de la requête le 27 juillet 2011 et
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92869
15 octobre 2015
15 octobre 2015
A l'audience de plaidoirie du 10 Septembre 2015, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c5b
14 décembre 2015
14 décembre 2015
A l'audience de plaidoirie du 05 octobre 2015, la Cour étant composée de Monsieur SABRON, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b9
22 février 2008
22 février 2008
Nadège- Z... Fabrice- Z... Nicole- A... Alice- A...
Source officielle9e Chambre A
61609e4d264c7ed035b03c4e
11 avril 2014
11 avril 2014
Rôle N° 13/11744 [Z] [W] C/ [D] [J] CGEA [Localité 2] Grosse délivrée le : à : Me Romuald PALAO, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8932a
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Les bulletins de paie font apparaître que Madame Nadège J... n'a pas perçu cette majoration.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2ff
21 mars 2012
21 mars 2012
Suite à la vente de ce salon de coiffure, Mme Y... a exercé son activité au sein d'un autre salon de la société J. C.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e287
16 juin 2011
16 juin 2011
représenté par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assisté de Me David DHERBECOURT, avocat au barreau de BETHUNE Monsieur Robert C...
Source officielle9e Chambre A
61609e49264c7ed035b03c2d
11 avril 2014
11 avril 2014
Rôle N° 13/11771 [B] [K] C/ [S] [P] CGEA MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Romuald PALAO, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a388
5 mars 2008
5 mars 2008
Nadège Liliane, F... Nicole et D...
Source officielleChambre Sociale
662b4402fe25450008314cee
25 avril 2024
25 avril 2024
[Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Philippe FOURDRIN de la SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE FOURDRIN SUNA GUNEY ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Nadège SANSON, avocat
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6894359f2f9f358a417218ce
17 juillet 2025
17 juillet 2025
COUR D'APPEL DE RENNES N° 25-134 N° RG 25/00482 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBAM JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nadège
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b135
4 avril 2008
4 avril 2008
(Délégué syndical ouvrier) Monsieur Jean Yves F... ... ... ... Représentant : M. C. G. T. R.
Source officielle9e Chambre A
61628541c10e2193c5780a4b
6 juin 2013
6 juin 2013
Michel VANNIER, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Nadège LAVIGNASSE.
Source officielleRétention Administrative
68f7137bcbf3d85a0c71ec2c
19 octobre 2025
19 octobre 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 19 OCTOBRE 2025 1ère prolongation Nous, Sylvie RODRIGUES, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le
Source officielle9e Chambre A
61609e49264c7ed035b03c2e
11 avril 2014
11 avril 2014
Le document signé le 8 août 2011 par le Président du Directoire Monsieur [N] [M] et M [N] [B] -soit 5 jours après le contrat à durée déterminée pour la saison précédente-, prévoyait que ce dernier devenait
Source officielle9e Chambre A
61628541c10e2193c5780a4a
6 juin 2013
6 juin 2013
Michel VANNIER, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Nadège LAVIGNASSE.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd6b
4 mai 2011
4 mai 2011
représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Olivier CARDI, avocat au barreau de BASTIA Madame Nadège A... épouse X...
Source officiellePage 1 sur 26