CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 429 résultats pour « Musqui »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20185587

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 novembre 2018, à la suite du refus opposé par la ministre des armées à sa demande de communication de la fiche de poste, « chef de musique

Source officielle

Page 1 sur 72

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd874ee

Appel

4 avril 2005

4 avril 2005

QUATRE AVRIL DEUX MILLE CINQ *** APPELANTS Epoux X... représentés par la SCP MALET, avoués à la Cour INTIMEES SA C représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Bernard MUSQUI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd874ef

Appel

4 avril 2005

4 avril 2005

31650 ST ORENS DE GAMEVILLE représentée par la SCP MALET, avoués à la Cour INTIMEES SA CETELEM 5 AV KLEBER 75016 PARIS représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Bernard MUSQUI

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162229

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

à la suite du refus opposé par le maire de Fresnes-sur-Escaut à leur demande de copie des documents suivants : 1) la délibération instaurant le contrat moral pour les enfants inscrits à l'école de musique

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fca676259467d50b817e79b

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 29 OCTOBRE 2020 N° 2020/568 N° RG 19/18701 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFIRV Société SACEM - SOCIÉTÉ DES AUTEURS COMPOSITEURS ET ÉDITEURS DE MUSIQUE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160335

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

janvier 2016, à la suite du refus opposé par la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche à sa demande de copie de la transmission faite par le président du Muséum

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fdc350dd452de58f33f0a17

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Au soutien de son appel, il fait valoir qu'il conteste les faits qui lui sont reprochés sur la personne de plusieurs jeunes femmes qui ont fréquenté la salle de musculation reprochant au premier juge d'avoir

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e07e43cdc6046d476a957e

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Le diable Satan m'a soufflé de coucher avec des filles de 11 ans donc j'ai mis la musique très fort pour ne plus l'entendre, je n'ai jamais couché avec des filles de moins de 18 ans.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69f44a4bcdc6046d472f1af2

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

tensions sont survenues avec le restaurant voisin Verde Beach, exploité par la société Les Dunes depuis 2018, la société Epi plage lui reprochant d'importantes nuisances sonores dues à la diffusion de musique

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69fd82c1cdc6046d4704a4a6

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

L'appelante argue avoir pris des mesures pour limiter la diffusion de la musique hors de son lot.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87afd

Appel

27 décembre 2005

27 décembre 2005

DU VINGT SEPT DECEMBRE DEUX MILLE CINQ *** APPELANTS Monsieur Pierre Elie X... 13 rue Louis Portet 09100 PAMIERS représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL, avoués à la Cour assisté de Me Bernard MUSQUI

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

635b7211b201587f74be03b7

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[B] [G] comme Directeur salarié de l'école de musique.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

635b7211b201587f74be03b9

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

- Dire que son contrat de travail devait être transféré de plein droit à l'association Paroles et Musiques. - Condamner l'association Paroles et Musiques à payer à M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_20PA04066_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Aux termes de l'article 3 de ce même décret : " Les chefs de musique peuvent être recrutés au grade de chef de musique de 2ème classe ou au grade de chef de musique principal parmi les stagiaires qui,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

615e0d68c25a97f0381f4d32

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

La SAS Cité de la Musique - [1] (ci-après SAS Cité de la Musique) est une filiale de l'EPIC Cité de la Musique constituée en 2006 pour assurer la production, la représentation, la promotion et la commercialisation

Source officielle
CA

2ème Chambre

69738df0cdc6046d476e4781

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Musique & Spectacles à lui payer la somme totale de 78 868, 29 euros au titre du contrat de prêt garanti par l'État de 75 000 euros, - condamner la Sarl Animation Musique & Spectacles à lui payer les

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

634113e158bc223e2e3f098b

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

de Paris (la Cité de la musique).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d62b

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

, qui fait commerce d'instruments de musique, partitions et méthodes.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00634_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

L'association Territoire de Musiques organise chaque été depuis 1989 un festival de musique dénommé " les Eurockéennes de Belfort ".

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

652f79a2b053208318995c90

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Musique, M.

Source officielle