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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

6163e581578519f70b5eb85a

Appel

5 mai 2010

5 mai 2010

[W] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assisté de Me Monique DORE, avocat au barreau de PARIS, toque : E 1394 DÉFENDERESSE EN RECTIFICATION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é recevables celles présentées contre la commune de MIGREc/Robert Z

6253c9e4bd3db21cbdd897c9

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

. - NASTORG - MONNEAU - DEPEUIL Z... A... COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 20 JUIN 2007 APPELANTS : Monsieur Marc X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be6c

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

Lors du délibéré : Monsieur B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd56

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

No 06/ 00164 AFFAIRE : Monique X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cb9

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Monique Y..., qui conteste avoir donné sa caution, demande à la cour de réformer la décision entreprise pour la mettre hors de cause, de débouter Karine Z..., de condamner celle-ci à lui payer la somme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f923

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

Ce jugement est notifié le 16 février 2010 à Monique Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9da

Appel

1 février 2007

1 février 2007

Madame Monique X... ... 56310 BUBRY représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de Me Lucie PIERRE, avocat INTIMÉS : Monsieur Joseph Y... ... 56120 GUEGON représenté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4d3

Appel

15 février 2006

15 février 2006

En conséquence, les demandes de Madame Monique X... doivent être déclarées recevables. Sur la demande de Madame Monique X... tendant à la condamnation de la S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d241

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

une fois une dispute éclatait entre les concubins Monique et Patrice et la femme avait donné deux claques à son ami.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c80

Appel

24 septembre 2014

24 septembre 2014

No 13/ 02285 AFFAIRE : Monique X... veuve Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a26

Appel

1 septembre 2014

1 septembre 2014

A l'audience de plaidoirie du 02 Juin 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bff7

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Déboute Monique X... de sa demande reconventionnelle, Dit que Monique X... supportera les dépens d'appel, sans qu'il y ait lieu de faire application de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89efe

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

.- C/ Mme Monique X... épouse Y... S.A. DE BOURSE PORTZAMPARC M. Michel Y... Me Jean-Denis Z...

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69e316c9cdc6046d47a7cdb8

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

De plus, par courrier du 6 avril 2022, Monsieur [W] [G] a communiqué au conseil de Madame [U] [K] les procès-verbaux des assemblées générales extraordinaires de la SCI Santa Monica des 7 novembre 2017

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c960bd3db21cbdd88215

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

, Conseiller - Marie-Florence BRENGARD, Conseiller magistrats qui ont participé aux débats et au délibéré Greffier lors des débats: Mickaela NIUMELE PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR APPELANTE Mme Monique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd86098

Appel

18 juin 2002

18 juin 2002

tout mon bien à Monique".

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CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e60a

Appel

8 août 2011

8 août 2011

*7 622 € en raison de l'alimentation par lui d'un Plan ASSUR au nom de Monique Y... - juger que Monique Y... ne bénéficie d'aucune créance sur Jean-Claude X...

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CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c712

Appel

20 août 2008

20 août 2008

No 2008/ Rôle No 07/10062 Monique X... S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c5

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

C / Monique Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4e0

Appel

13 juillet 2010

13 juillet 2010

Bernard Z... ... 49000 ANGERS Monsieur Alfred A... ... 49150 LE VIEIL BAUGE Monsieur Michel B... ... 49080 BOUCHEMAINE Monsieur Daniel C... ... 49070 BEAUCOUZE Monsieur Jacky D...

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