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90 résultats pour « Mogaadi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

6871efa657f38d6b27c27659

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

société Foncière Mogador et la S.A.R.L.

Source officielle

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CA

Chambre 3-2

5fdb56de54522c34f0b622bc

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

Monsieur [A] avait été embauché le 1er avril 2013 par la société Mogador, holding du groupe des bijouteries Pellegrin, en qualité de directeur de marketing stratégie et développement, le contrat prévoyant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a0feef4cdc6046d4788c78b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle est devenue la société MonCDI après une opération de fusion avec la société RMK. 4.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6871efa657f38d6b27c2765d

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Foncière Mogador, qui les a elle-même, pour partie, revendus : Le 28 décembre 1995, le GPG a vendu à la société FONCIERE MOGADOR le bien situé [Adresse 28] à [Localité 48] (lots de copropriété 4, 19,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6871efa657f38d6b27c2765f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

FONCIÈRE MOGADOR à rembourser à la S.A.

Source officielle
CA

9e Chambre A

603308a2ce9fa77af7a7f7a1

Appel

13 octobre 2017

13 octobre 2017

du surplus de ses demandes, - condamné la société MOGADOR aux entiers dépens.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd93525877233170680247e

Appel

13 mai 2020

13 mai 2020

----------- ARRÊT DU : 13 MAI 2020 (Rédacteur : Madame Nathalie Pignon, présidente) PRUD'HOMMES N° RG 17/04549 - N° Portalis DBVJ-V-B7B-J6R3 Monsieur [D] [S] c/ SASU MONDI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6871efa557f38d6b27c27653

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Foncière Mogador, qui les a elle-même, pour partie, revendus : le 6 novembre 1995, le GPG a vendu à la S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6871efa557f38d6b27c27655

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Foncière Mogador, qui les a elle-même, pour partie, revendus : Le 16 novembre 1995, le GPG a vendu à la société FONCIERE MOGADOR le lot n°2 d'un bien immobilier situé à [Localité 17] (Seine Maritime)

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

677f662ce034c1f8dc458943

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

En conséquence, il a condamné ALLIANZ à indemniser la SAS CAFE DU MOGADOR.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6871efa657f38d6b27c27661

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Foncière Mogador, qui les a elle-même, pour partie, revendus. Le 15 novembre 1995, le GPG a vendu à la S.A.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

67f9f6ea190d73a10ce27cfc

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

MOGWAI ET CIE S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6871efa657f38d6b27c2765b

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

FONCIÈRE MOGADOR devant Maitre [I] [J], notaire à Paris Intervenue le 22 décembre 1999 entre la S.A. FONCIÈRE MOGADOR et la S.N.C.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6871efa557f38d6b27c27657

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Foncière Mogador, qui les a elle-même, pour partie, revendus. Le 15 novembre 1995, le GPG a vendu à la S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd935238772331706802475

Appel

13 mai 2020

13 mai 2020

[X] Monsieur [I] [R] Monsieur [A] [D] Monsieur [H] [B] Monsieur [V] [F] Monsieur [G] [U] Monsieur [G] [E] Monsieur [P] [J] Monsieur [L] [M] Monsieur [Y] [Z] Monsieur [O] [W] c/ SASU MONDI

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CA

Cour d'Appel

6253cbddbd3db21cbdd8e7cc

Appel

27 octobre 2009

27 octobre 2009

, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance CONTREDIT ARRÊT DU 27 Octobre 2009 DEMANDERESSES AU CONTREDIT : SOCIETE S F N 28 rue Mogador

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

62c5298fa2c4236379079a92

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

CAMPASUN (MOGADOR) [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 4] S.A.S. CAMPASUN LUBERON (LES HAUTES PRAIRIES) [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 4] S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f425

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

* * * * EXPOSE DU LITIGE En 2004, la SCCV LE CLOS MOGADOR, représentée par la SARL ISULA COMPANY devenue ultérieurement la SARL CALLIDEO a entrepris la construction d'un ensemble immobilier à BOURG

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6036e641b8e2fa83b2d6ccd9

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

La société Molaris reproche à la société Broyeurs Poittemill d'avoir, en période de pourparlers, écrit à la société Europrogetti en vue de la dissuader de conclure avec la société Molaris par des courriers

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

66fe357591b69e88a370fe4d

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Il ajoute que le président de MOBEDIX et les directeurs généraux étaient désignés et pouvaient être révoqués par l'AASEAA, qui disposait donc de tous les pouvoirs de décision sur Mobedix, que les deux

Source officielle