Codes de loi français

Article 241-5.05

. - D'une manière générale, mais particulièrement à leurs points de portage et à leurs extrémités, les drisses et écoutes textiles sont exemptes de zones de compression permanente excédant 20 % du diamètre de la drisse.

Article 229-V.17

fumigènes flottants Approuvés suivant les prescriptions de la division 311. 1 série complète des pavillons et flammes du code international 1 tableau des pavillons et flammes Ce tableau doit être affiché. 1 pavillon national 2 drisses

Article ANNEXE III

Le soldat fixe le pavillon à la drisse et se tient prêt à la manoeuvrer (6). En même temps, la troupe qui doit rendre les honneurs se forme en ligne face au mât.

Article 333-1.06

La valeur résultant du test doit être supérieure à deux fois la valeur nécessaire à la percussion de la bouteille de gonflement par tension sur la drisse. 1.1.4.

Article 219-06

Les drisses et les isolateurs supportant les aériens d'émission (antennes filaires) doivent être constitués de matériaux ayant une résistance au feu au moins équivalente à celle des conducteurs d'antenne.

Article 226-6.02

*2 drisses pour pavillons et flammes. *1 fanal de signalisation diurne à secteur limité qui ne doit pas être alimenté exclusivement par la source principale d'énergie du navire.

Article 228-10.04

*2 drisses pour pavillons et flammes. *1 fanal de signalisation diurne à secteur limité qui ne doit pas être alimenté exclusivement par la source principale d'énergie du navire.

Article 221-V/27

Matériels divers 1 série complète des pavillons du code international 1 pavillon national 3 drisses pour pavillons 2.

LEGIARTI000034461330

L'ARCHEVEQUE Dijon 0890540D Collège Châteaubriand VILLENEUVE SUR YONNE Dijon 0890788Y Collège La Croix de l'Orme AILLANT SUR THOLON Dijon 0890789Z Collège Paul Bert AUXERRE Dijon 0890822K Collège Maurice Clavel AVALLON Dijon 0890980G Collège Abel Minard