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21 résultats pour « Miguel GALANT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

—

Les obligations de service public sur les services aériens réguliers entre les aéroports de Marie-Galante, La Désirade et Les Saintes, d'une part, et l'aéroport de Pointe-à-Pitre (pôle Caraïbes), d'autre part, sont les suivantes : 1.

LEGIARTI000036300347

—

ANNEXE DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE Communes d'Abymes (Les), Anse-Bertrand, Baie-Mahault, Baillif, Basse-Terre, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau, Capesterre-de-Marie-Galante, Gourbeyre, Désirade (La), Deshaies, Grand-Bourg, Gosier (Le), Goyave, Lamentin

Article Annexe 2

—

- Meurthe-et-Moselle SIP-SIE de Lunéville CDI-SIE de Lunéville 01/12/2010 57 - Moselle SIP-SIE de Saint-Avold CDI-SIE de Saint-Avold 01/12/2010 85 - Vendée SIP-SIE de Luçon CDI-SIE de Luçon 01/12/2010 971 - Guadeloupe SIP-SIE de Marie-Galante

LEGIARTI000036612914

—

L'introduction dans le milieu naturel de spécimens de cette espèce reste toutefois interdite en dehors de l'île de Marie-Galante.

Article Annexe II

—

Lecture et commentaire de quelques extraits de San Manuel Bueno, mártir de Miguel de Unamuno ou de El árbol de la ciencia de Pío Baroja.

Article 2

—

l'EVRS : Zone géographique Sigle Intitulé Système de référence verticale Corse IGN78C NGF - IGN 1978 Système local Guadeloupe GUAD88 IGN 1988 Système local Guadeloupe (Les Saintes) GUAD88LS IGN 1988 LS Système local Guadeloupe (Marie-Galante

Article 49

—

En Guadeloupe, 10 % de cette part communale est exclusivement consacrée aux îles du Sud, à savoir, Grand-Bourg, Saint-Louis, Capesterre-de-Marie-Galante, La Désirade, Terre-de-Haut et Terre-de-Bas.

Article Annexe I

—

Concarneau 252400 VENDREDI 13 VIEUX CRABE Sète 231617 WILLY Bordeaux BX1823 YECHED MAD Paimpol 588115 YLIA Lorient E81688 GITANE II Morlaix 533138 KANEVEDEN Saint-Malo 385735 MARIA-GILBERTE Ile d'Yeu 192785 MARIE-SARA Sète 250460 MIGUEL

LEGIARTI000032745231

—

PORT-VENDRES PV 381128 SOUVENIR DOUARNENEZ DZ 638704 STEMAEL IV MARSEILLE MA 264464 STEPHANIE MARSEILLE MA 307979 STEREDEN MARSEILLE MA 771577 STIREN VANNES VA 560426 TIRE D'AILE CAEN CN 332048 TRAMONTANE DE CAVALAIRE TOULON TL 326318 VERT GALANT

Article Annexe II

—

Monaco Monaco-Héliport Guadeloupe Marie-Galante, Pointe-à-Pitre-Le-Raizet. Saint-Martin Saint-Martin-Grand-Case. Martinique Martinique-Aimé-Césaire. Guyane Cayenne-Félix-Éboué. La Réunion La Réunion-Roland-Garros, Saint-Pierre-Pierrefonds.

LEGIARTI000049370250

—

(Plage de Murat) 47 Antilles Maritime Guadeloupe Marie-Galante (Plage de Murat) la Désirade 54 Antilles Maritime Guadeloupe Les Saintes (Terre-de-Haut) (Terre-de-Haut) la Désirade 73 Antilles Maritime Guadeloupe

Article Annexe

—

PORT-VENDRES PV 374 052 VERT GALANT. NOIRMOUTIERS NO 340 155 VIOLA. YEU YE 798 957 WINDHOVER. TOULON TL 699 855 WINDJAMMER. CONCARNEAU CC 291 790 YVON SALAUN. MORLAIX MX 442 486

LEGIARTI000032711150

—

93 Centre hospitalier intercommunal André Grégoire Montreuil 93 Centre hospitalier de Saint-Denis Saint-Denis 93 Centre cardiologique du Nord Saint-Denis 93 Clinique de l'Estrée Stains 93 Hôpital privé du Vert-Galant

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Territoire de Belfort Belfort - Chaux Essonne Buno - Bonneveaux Etampes - Mondésir La Ferté-Alais Val d'Oise Enghien - Moiselles Persan-Beaumont Guadeloupe Basse-Terre - le Baillif La Désirade Les Saintes - Terre-de-Haut Marie-Galante

LEGIARTI000028252328

—

renforcer la performance touristique de l'Yonne Département du Territoire de Belfort Communauté de communes du Sud Territoire Traitement des métaux et excellence industrielle Département de la Guadeloupe Communauté de communes de Marie-Galante

Article Annexe 1

—

ANGERS 49 BAUGE SAUMUR/ ANGERS ANGERS 53 CHATEAU-GONTIER LAVAL ANGERS 53 MAYENNE LAVAL ANGERS 72 MAMERS LE MANS ANGERS 72 SAINT-CALAIS LE MANS/ LA FLECHE BASSE-TERRE 971 MARIE-GALANTE

Article ANNEXE 15

—

Le périmètre suit alors la limite entre les parcelles BL 006 et BL 84 et 86 avant de longer au sud la ravine Sèche jusqu'à la rue Miguel (suite voir délimitation sur secteur 3).

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

10e circonscription Cantons de : Cergy Nord, L'Hautil (moins la commune de Neuville-sur-Oise) Guadeloupe 1re circonscription Cantons de : Les Abymes I, Les Abymes II, Les Abymes III, Les Abymes IV, Les Abymes V, Capesterre-de-Marie-Galante

LEGIARTI000026210948

—

holobiotiques La Besbre du barrage des Persières jusqu'à la confluence avec la Loire Anguille, truite de mer, grande alose, lamproie marine et espèces holobiotiques Le Sapey de la source jusqu'à la confluence avec la Besbre Espèces holobiotiques Le Galant

Article Annexe

—

87002 Ambazac ; 87004 Augne ; 87005 Aureil ; 87009 Beaumont-du-Lac ; 87013 Bersac-sur-Rivalier ; 87015 Beynac ; 87016 Les Billanges ; 87019 Boisseuil ; 87020 Bonnac-la-Côte ; 87021 Bosmie-l'Aiguille ; 87024 Bujaleuf ; 87025 Burgnac ; 87027 Bussière-Galant

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