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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-1
5fda0eaea1367c518bb36298
8 octobre 2019
8 octobre 2019
Localité 1] (Algérie), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidé par Me Albert-david TOBELEM, avocat au barreau de GRASSE INTIME Maître Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4fc
13 mars 2008
13 mars 2008
APPELANT Monsieur Arnaud X... né le 28 Juin 1963 à LE MANS (72), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d22
20 novembre 2001
20 novembre 2001
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCEAU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS l' Chambre A Civile ARRÊT AU FOND DU 20 Novembre 2001 Rôle N° 97/05196 SNC MOURGUES ET CIE C/ Michel ARNAUD Arrêt de la 1 ' Chambre A Civile du
Source officielleRéférés
6319875d51eeae4f1309d212
7 septembre 2022
7 septembre 2022
ARNAUD SAVOLDI TP S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9051e
4 avril 2013
4 avril 2013
première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Juillet 2011, enregistrée sous le no 09/ 00284 APPELANT : Monsieur Michel
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6799c755d0369362bfa179a0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
00084515 Intimés : Monsieur [I] [Y], ès-qualités de Mandataire judiciaire de la SAS B MOBILITY S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa15
8 mars 2012
8 mars 2012
Il résulte d'un courrier du mandataire judiciaire que Maître X... s'est inquiété tardivement de la production des créances de Jean-Michel D..., Raymond D... et la société THEVENET Fils.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86dff
11 février 2004
11 février 2004
ROULOT, avocat au barreau de PARIS Appelante dans la procédure RG Nä 03/8420 SA ARNAUD - dont le siège est 68, avenue du général Michel Bizot 75012 PARIS, prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b113
4 avril 2008
4 avril 2008
Pour Maître WALCZAK, mandataire liquidateur de la société THOR S. A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68709e3f7c3ffdb9560b081d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
le Tribunal de Commerce de PARIS le 11 Mars 2025 Appelants : Monsieur [G] [R] en qualité de dirigeant de droit de la société [9] du 10 décembre 2018 au 16 septembre 2019, représenté par Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8d1
8 mars 2011
8 mars 2011
madame Michèle X... a formé appel contre ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8eb
8 mars 2011
8 mars 2011
Madame Michèle X... a formé appel de ce jugement.
Source officielle9e Chambre A
616290cfe498f0b428bb834b
16 mai 2013
16 mai 2013
Adresse 2] représenté par Me Michel FRUCTUS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Arnaud CLERC, avocat au barreau de PARIS substitué
Source officielle9e Chambre A
61629873201c88caf8c4e1ab
11 avril 2013
11 avril 2013
(S) CGEA AGS ILE DE FRANCE OUEST, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Michel FRUCTUS, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Arnaud CLERC, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Coralie FRANC
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930c4
25 mars 2016
25 mars 2016
CGEA ILE DE FRANCE OUEST Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Michel FRUCTUS Me Arnaud CLERC Me Marie-julie CONCIATORI- BOUCHARD Copie certifiée conforme délivrée aux parties le :
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdb458a6ecdce235f25e7e1
27 mars 2019
27 mars 2019
, sur appel d'un Jugement du 29 Juin 2016 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 15/10743 DEMANDERESSE Madame [X] [W] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb67
18 septembre 2008
18 septembre 2008
représenté par la SCP MILLOT-LOGIER & FONTAINE, avoués à la Cour, assisté de Me Michel AUGUET, avocat au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE Monsieur Arnaud Y... pris tant en son nom personnel qu'en sa
Source officielle3e chambre civile
68e89641f14914fb075ebcd1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
collectif immatriculée au RCS de [Localité 15] sous le n° 444 266 381, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 11] Représentant : Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903c5
12 mars 2013
12 mars 2013
Franklin E... en qualité de mandataire judiciaire. Cette mesure a été convertie en liquidation judiciaire par jugement du 12 janvier 2011, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930c2
25 mars 2016
25 mars 2016
Me Michel FRUCTUS Me Arnaud CLERC Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MARSEILLE-section I-en
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